[rp]Bureau de la proc : médiation Tibère & co

Genève, Fait Ce Jour Béni.

Considérant, ce Jour, que la pratique de la foi est liberté personnelle, en l’Helvétie, terre des libertés,

Nous, Conseil de Genève, décrétons que la pratique publique de la foi aristotélicienne réformée, est, au même titre que la pratique publique de la foi aristotélicienne orthodoxe, libre, en le Canton Souverain de Genève.

Nous, Conseil de Genève, décrétons que la cathédrale de Genève est la propriété du Canton de Genève.

Tous ont droit à un lieu digne, pour célébrer leur foi. Mais s’il devait advenir des conflits d’usage, ou des dégradations, le Conseil se réserve la possibilité de revoir sa position.

Dans un esprit de Concorde, Le Conseil décrète donc,

Que l’église cathédrale sera à la disposition des pratiquants aristotéliciens orthodoxes les dimanches et lundis pour les messes.

Que l’église cathédrale sera à la disposition des pratiquants aristotéliciens réformés les vendredis.

Que chaque culte devra prévenir le conseil, sept jours écoulés avant toute autre cérémonie. Si il n'y a pas d'objection recevable par le Conseil, alors seulement une annonce publique pourra être émise sur la Halle. Un délai plus bref pourra être observé en cas d'urgence comme les enterrements. La conciliation est le maître mot de ce texte.

Le 20 novembre 1456.


l'Avoyer : le nicburissime nicbur
Le Conseil du Canton souverain de Genève
Mme_Donzelle, Kartouche, Kirkwood, Izaac, Meliandulys, Traviatore, Nainainus, Notwen.

Charte de la Prime Allégeance à Genève.

Nous, tous, avoyer, conseils, maîtres de corporations et bourgeois de la ville de Genève, faisons savoir à tous ceux qui verront ou entendront cette lettre que, de bonne foi, et après mûre réflexion, pour le profit, le besoin et la paix de notre pays, nous sommes tombés d'accord, tous ensemble dans le Conseil, sur l'ordre et les lois qui sont écrits ci après.

Nous avons en premier lieu décidé ceci : toute personne, clerc ou laïc, membre d'une compagnie commerciale, prêtre, évêque et moine des ordres militaires, noble d'Empire ou non noble, qui veut s'établir et avoir une maison dans notre ville, avec droit de bourgeoisie, que ce soit pour y vivre personnellement ou pour y installer des gens à son service et qui a promis à une quelconque autorité autre que celle de notre cité, romaine, maure ou impériale, ses services ou bons offices, doit aussi promettre et jurer en tout premier lieu de contribuer à l'honneur et à la prospérité de notre cité, et de signaler en toute loyauté tout ce qu'elle saurait pouvoir causer préjudice ou dommage, d'une façon quelconque, à Genève, à tous ou à l'un d'entre eux, et aucun serment ni antérieur, ni ultérieur, envers qui que ce soit, ne peut la soustraire à cette obligation, sans aucune réserve.

Nous avons en second lieu décidé ceci : aucune personne établie à Genève, quel que soit son statut , n'a le droit de faire rechercher ou de citer un habitant des villes et pays susdits devant un tribunal étranger, ecclésiastique ou impérial. Mais, il a le droit de faire valoir son droit devant le juge de notre Canton, et seulement devant lui ; ceci seulement pour toutes les questions, sans aucune réserve. Si un habitant y contrevient, la ville doit prévenir et agir avec toute la communauté en sorte que personne ne lui donne à manger ou à boire, ne l'héberge ; Cet habitant ne doit recevoir un abri de personne, jusqu'à ce qu'il renonce aux tribunaux étrangers, et jusqu'à ce qu'il ait réparé le dommage causé à l'accusé devant ces tribunaux étrangers, sans aucune réserve.


Si quelqu'un, résidant dans notre Cité, abandonne son droit de bourgeoisie, et ensuite attaque et cause préjudice à un genevois devant les tribunaux étrangers, ecclésiastiques ou impérial, il n'a plus le droit de revenir dans notre canton, avant qu'il ait fait entière réparation à l'accusé pour le dommage causé devant les tribunaux, sans aucune réserve.

Si quelqu'un contrevient à ce qui est décidé ici, le canton doit se saisir immédiatement de sa personne et de ses biens pour qu'il expie cette attaque et dédommage la victime.

l'avoyer et le Conseil

scellé du sceau perpétuel de Genève.