* Hardcore s’avance à la barre *

Aujourd’hui, Messire Tat29 est accusé d’escroquerie. En effet, celui-ci a vendu un couteau alors qu’il est totalement impossible pour lui de le produire. Ceci est donc de l’usurpation.

Je vous rappel la loi.

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Messire Tat29, nous vous écoutons.

Par Hardcore,
Le 30 Septembre 1456.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voilà, il ne c'est même pas présenté, on va pas blablater 1 heure la dessus?

Monsieur le Juge je demande 48 ecus d'amende. 16 étant leprix (arrondi) du couteau, multiplier par trois. Ainsi que deux jours de travail à la fôret de Mortagne avec l'obligation de revendre les stéres à la mairie de Mortagne pour 3.50 ecus.

Par Hardcore,
Le 16 Octobre 1456.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bah, laissez tomber Monsieur le Procureur, l'accusé est partis vers d'autres cieux ... et c'est tant mieux.

Allez, 1 écu sur son cadavre pour frais de bouches parce qu'il est l'heure de manger ...

Mortesot, Juge d'Alençon
19 oct 1456