* Hardcore s’avance à la barre *

Désolé Monsieur le Juge, encore du travail, décidément, les bretons en veulent à la justice Alençonnaise. Enfin, je ne vais pas m’étaler, le cas est simple. Un Breton, Messire Achocolu, en Alençon, y’a un truc qui cloche.

Ah oui, la Pairie a dit quelque chose à ce sujet, je vais vous le lire.

« Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.

Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.

Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.

Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455. »

Aucune trace de vous dans les exception, vous êtes donc en plein délit (pas bien) .

L’article vous concernant est :

« Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

La cour vous écoute Messire.

Par Hardcore,
Le 19 Septembre 1456.

vous m'ennuyez avec vos proces, laissez donc les gens se promener, je ne cherche querelle a personne...
j'ai déposé les armes, et c'est moi qui devrait vous coller en proces pour traiter les gens de bretons avec autant de medisance.
Que la cour veuille bien me pardonner pour ce langage, mais laissez moi je vous prie circuler en paix

* S'avance aprés avoir ecouté *

Messire, s'il y a une interdiction de Bretons sur nos terres, ce n'est pas juste pour le plaisir, c'est juste la conséquence des actes de vos dirigeant et ceux qui les ont suivie.

Monsieur le Juge, je demande 50 ecus d'amende, ainsi qu'une obligation de quitter le Duché d'Alençon dans les 2 jours.

Par Hardcore,
Le 20 Septembre 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur l’accusé, sachez que si nous vous ennuyons comme vous nous le laissez entendre, cela est réciproque. Monsieur le Procureur à tout dit dans son réquisitoire fort justement aussi je ne m’étendrais pas sur ce sujet tout aussi ennuyeux.
Monsieur l’accusé, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés à savoir d’être un Breton et d’être sur les terres d’Alençon alors que cela ne vous est pas autorisé. Aussi je vous condamne à payer la somme de 50 écus d’amende en prélèvement direct ainsi qu’une interdiction de séjour d’un mois plein pendant lequel vous ne pourrez demander une quelconque autorisation de traverser nos frontières.

Qu’il en soit ainsi

Mortesot, Juge d’Alençon
4 nov 1456