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Procès ayant opposé Ollaf au Duché d'Alençon
Ollaf était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 13/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
Procès ayant opposé Ollaf au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Ollaf était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Acte d'accusation
* Hardcore prend le dossier « Ollaf » et s’avance *
Encore un ! Messire Ollaf, résidant de Brest, en Bretagne ! Et la Bretagne, c’est pas ici, fallait prendre direction ouest Messire. Enfin bon, je vais vous lire une annonce de la Pairie, vous comprendrez pourquoi ce rendez-vous en c’est lieux.
Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.
Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.
Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.
Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455. »
Trouble à l’ordre public, voyons voire.
* Hardcore prend son livre de loi *
« Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »
Voilà, nous vous écoutons Messire.
Par Hardcore
Le 20 Septembre 1456.
Première plaidoirie de la défense
bonjour.
je souhaite quitté brest.
je suis partie sans autorisation j'en suis désolé.
mais je ne reviendrez pas...?
Réquisitoire de l'accusation
* Hardcore s'avance à la barre le sourir aux lévres *
Je ne crois pas pouvoir vous donnez l'autorisation de quitter Brest. Et je ne peux pas non plus vous donnez l'autorisation de passer en Alençon.
Monsieur le Juge, je demande donc une amende de 50 ecus et une obligation de quitter le Duché d'Alençon sous deux jours.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Oui voila, coupable ... quand on a ce niveau d'érudition on prend ses précautions quand on voyage.
50 écus pour sa peine !
Mortesot, Juge d'Alençon
13 nov 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus