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Procès ayant opposé Maxpuissant au Duché d'Alençon
Maxpuissant était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Mortessot
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 23/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Hardcore s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Bon voilà, Messire Maxpuissant, vous êtes entré dans notre Duché, et
avais ignoré le courrier envoyé par le douanier Nounoursfred.
Je rappel le décret en vigueur :
Nous, Aldebbarant, Duc de l'Alençon, au vu des événements de Tours,
Reims et Avranches, décidons, pour assurer la sécurité de notre Duché,
ce qui suit :
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par le Duc,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un
laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter
l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 11 Novembre, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait au Château d'Alençon
Le 11 Novembre de l'an de grâce 1456
Vous n�avez ni répondu, ni quitter le Duché. Vous êtes donc en infraction.
Maintenant, je cite la loi du Livre VI, Opus 2, Chapitre 4.
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour
cela, vous pouvez vous rendre ici :
http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou
alors contacter le bâtonnier, Messire Lenoil.
Voilà, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 17 Novembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
N�est t�il pas plaisant, Monsieur le Juge de voir en ce lieux un accusé si plaisant � c'est-à-dire absent ?
Ne dit on pas d�ailleurs « qui ne dit mots, consent » ?
Consentons alors à lui accorder la liberté qu�il chérit tant en le
délestant de 20 écus sonnants et trébuchants � un notable de sa sorte
ne nous en saura que plus reconnaissant �
Mortesot, Juge d�Alençon
18 dec 1456
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus