 |
|
Procès ayant opposé princebebere au Duché d'Alençon
princebebere était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 27/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
pas d'archive
pas d'archive
pas d'archive
pas d'archive
Monsieur le Procureur, je vous trouve clément envers l’accusé car comme vous l’avez souligné, il est déjà venu nous voir récemment pour des affaires d’esclavagisme. Pourtant, à bien le regarder et surtout à la vue de son niveau social, je me demande comment il a pu en arriver là sans finir à la potence alors qu’il ne connait manifestement rien aux lois de notre Duché.
Bref, en attendant, l’accusé est reconnu coupable d’escroquerie et pour sa peine est condamné à 3 jours de travaux forcés à la mine comme requis par notre Procureur. En sus, l’accusé devra se présenter en place publique et crier d’une voix haute, forte et intelligible, en haranguant la foule, l’énoncé des 2 décrets qu’il à lui-même violé. Bien sur une amende en prélèvement direct pour frais de dossiers de 3 écus lui sera appliquée.
Allez, et qu’on ne vous y reprenne plus.
Mortesot, Juge d’Alençon
22 nov 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à la peine de substitution suivante : et un ecu à la victime