Justice Renaissante - Duché d'Alençon

Procès ayant opposé Seitta au Duché d'Alençon

Seitta était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 16/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne

Acte d'accusation :

*Hardcore s�avance à la barre*

Tous ! Bonjour.

Nous voilà réunis, pour une vieille affaire, elle date du 30 Décembre 1456 ! Et oui, le dossier nous a fait faux bonds, mais raté, il y a toujours des copies !

Dame Seitta vous avez vendu sur le marché de Mortagne, une carcasse de cochon pour le prix de 17 écus. Hors la grille des tarifs précise que le prix maximum est de 16 écus. Voilà la raison de votre présence ici.

Je rappel le décret affiché en mairie :

DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Nourriture:

Blé 13,00 écus
maïs 3.60 écus
Carcasse de cochons 16
Carcasse de vache 32
Lait 11 écus
Farine = 15.50 écus
Pain = 6.80 écus
Viande = 18.50 écus
Légumes : 11 écus

Toute
personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au
dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie.

Kikiraoul
Maire de Mortagne

Voilà, j�appel maintenant, l�accusé pour sa plaidoirie.

Hardcore,
Le 14 Mars 1457.

Première plaidoirie de la défense :

etant donné que c'etait une de mes premieres ventes, et nouvelle dans la porfession, j'ai commis la faute de ne pas consulter la liste des prix maximum fixé en mairie ne sachant pas qu'elle existé. Apres cette unique vente et explication, j'ai immediatement retiré de la vente les viandes vendu a ce prix. Depuis je m'efforce de faire au mieux pour etre un membre respectable.
merci de votre ecoute et je l'espere votre comprehension.

Réquisitoire de l'accusation :

* Regarde l'accusé *

Et rien, il est vrai que depuis, je n'ai point entendu parler de vous. Je vais donc être clément.

Votre Honneur, je demande la relaxe, une petite erreure, arrive à tout le monde.

Hardcore,
Le 14 Mars 1457.

Dernière plaidoirie de la défense :

Je remercie monsieur le procureur pour sa bienveillance et sa compréhension. Je reste sa débitrice.
Seitta

Enoncé du verdict :

* Leello avait salué l�assemblée et écouta Messire Le Procureur dans son réquisitoire. L�affaire datait un peu ancienne et l�accusée semblait être de bonne volonté *

Bonjour dame,

Il semblerait que depuis vous avez trouvé la grille des prix, et que vous la respectez.
Vous avez bien fait de venir nous informer que vous avez fait le nécessaire pour enlever du marché les carcasses à ce prix.

Je vais suis Messire le Procureur et vous relaxer.

Bonne continuation et continuez a respecter les prix imposés.

*Leello salua l�assemblée et sortit. *

Leello
Juge d�Alençon
Le 16 mars 1456

Le prévenu a été relaxé.