Procès ayant opposé Lechamo au Duché d'Alençon

Lechamo était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 01/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil

Acte d'accusation :

* Hardcore s'avance à la barre *

Tous ! Bonjour.

Nous sommes réunis ici pour un cas trouble à l'ordre public . Messire Lechamo vends du poisson sur le marché de Verneuil. Infraction constater par la sergente, Dame Leello. Ceci est interdit par la loi, je rappel le decret en vigueur :

"Grille tarifaire du marché supprimée sauf pour :
- poisson : 21.51*** écus
- prix du bois : 4.41 *** écus
- kilos de minerai de fer : 20,51*** écus
(*** Vente interdite : Monopole duché/mairie)"

Comme vous le constatez, le poisson est un monopole du Duché, nous avons donc non rester d'un décret ducal. Je cite la loi :

"Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "

Messire Lechamo, nous vous écoutons.

Par Hardcore,
Le 13 Octobre 1456.

Première plaidoirie de la défense :

Bonjour,
je n'ai pas été au courant de ces prix, veuillez messieurs m'en excuser;

Réquisitoire de l'accusation :

* Hardcore s'avance à la barre *

Bon vous excusez je ne sais pas, mais être gentil je peux.

Donc monsieur le Juge, je demande le rachat du poisson à la mairie de Verneuil, ainsi que 3 écus d'amande. Et j'ajoute une peine alternative, qui est de copier 50 fois: "Je dois respecter les lois et décrets".

Par Hardcore,
le 21 Octobre 1456.

Dernière plaidoirie de la défense :

...

Enoncé du verdict :

Notre accusé est coupable, il ne le nie pas. Pour sa peine nous suivrons les réquisitions de notre dévoué Procureur à savoir le rachat d’un poisson à la Mairie de Verneuil, 3 écus d’amende en prélèvement direct ainsi que la copie exposé en place publique 50 fois de « La loi est mon amie, je me dois de la respecter … si je faillis je suis un grand benêt ! »

En vous remerciant !

Mortesot, Juge d’Alençon
1 dec 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante :

Rachat d'un poisson à la mairie de Verneuil + Copier 50 fois « La loi est mon amie, je me dois de la respecter … si je faillis je suis un grand benêt ! » en place publique.


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