Procès ayant opposé Christie au Duché d'Alençon

Christie était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 02/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne

Acte d'accusation :

*Levan14 pris le dossier suivant et l'ouvrit.*

Bonjour. Nous sommes présent aujourd'hui car vous n'avez pas respecté le grille des prix maximal à Mortagne.

En effet le prix du bois est limité à 4 écus et vous en avez vendu à 5.00 écus. Donc soit 1 écus plus cher! Savez vous qu'en faisant cela les personnes qui on besoin de bois perde, s'ils doivent vous en acheter 6 (comme les boulangers), perdent 6 écus. De plus vous qui êtes bucherons vous gagné plus que le salaire que vous devriez avoir.

*Levan14 pris une feuille et lu*

DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus

...

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désiré un avocat faites le moi savoir dans les plus brefs délai par pigeons voyageur.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Alors? Vous n'assumez pas vos actes? Ou bien on vous a ptet coupé la langue? Mais bon voilà les fait sont la et vu que vous ne le nié pas c'est que c'est vrai :D.

*Levan14 se tourna vers le juge*

Je propose donc pour cette personne une peine de 30 écus + le remboursement de la personne.

Dernière plaidoirie de la défense :

Bonjour,
J'assume totalement avoir vendu du bois à 5 écus à la place de 4 écus comme indiqué dans la grille des pris que je avais d'ailleurs omis de consulter. Pour ma défense, je dirai tout simplement que 1 écus plus cher n'est pas exorbitant par rapport à d'autres prix appliqués sur le marché(2 ou 3 fois plus élévés). Je suis très étonnée d'être en procès. Un avertissement aurait suffit puisque maintenant je consulte la grille régulièrement la grille des prix. Je suis donc prête à rembourser cette petite somme. Je ne pense pas avoir commis une faute aussi grave. A vous de juger.

Enoncé du verdict :

Pour le non-respect d'un décret communal, la prévenue est jugée coupable et s'acquittera d'une amende de douze écus.

Ztneik, Juge d'Alençon
2 Juin 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus

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