Procès ayant opposé Yann_mor au Duché d'Alençon
Yann_mor était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alienor Septante
Nom du juge : Shynai du Ried
Date du verdict : 04/07/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 27 juin de l'an de grâce 1459, Nous, Alienor Septante, Procureur d'Alençon, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par le Duc d'Alençon ouvrons le procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du dénommé Yann_mor.
Votre honneur, le 18 juin 1459, le dénommé est accusé d'avoir agressé et détroussé la dénommée Angelina24 entre Alençon et Argentan lui dérobant 300 écus et la laissant inanimée, sous les yeux de son compagnon, le dénommé Kecouic.
Ces agissements tombent sous le coup du chapitre 4 du code pénal alors en vigueur.
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Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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L'accusé à droit de défense et peut requérir avocat et/ou témoins à décharge si bon lui semble.
Nous écoutons l'accusé !
*Yann Mor se déplace avec des béquilles car il a pris une grosse trempe dernièrement.*
Bien le bonjour chère Juge.
D'abord sachez que je suis entre la vie et la mort, votre armée m'a cassé mon épée et a cru m'avoir tué. Même si je suis un Mor, la mort elle même semble ne pas vouloir de moi.
*Un sourire provocateur jusqu'aux oreilles.*
Enfin, je n'ai jamais croisé ces gens, vous savez que ma spécialité c'est l'escroquerie, déstabilisation de marché, plein de choses que je conserve pour mon comté préféré, mais frappez des gens innocents pour les détrousser? Jamais!
Je n'ai d'ailleurs plus un écu sur moi. Euh pardon... j'en aurai bientôt plus.
*Un autre sourire provocateur dans les yeux du juge.*
Défoulez vous messire, tout le monde sait ici qu'aucune loi n'est capable de faire fuir un méchant garçon. Bonne journée.
Merci à vous Messire Kecouic pour votre témoignage, en lieu et place de celui de votre compagne qui se repose dans un monastère...
Nous avons entendu les deux parties. Nous avons retenu l'arrogance de l'accusé qui ne propose point d'autre défense que la provocation. Aussi...
*se tournant vers le Juge*
Votre Honneur,
- Vu la violation des articles cités en référence de notre acte d'accusation
- Compte tenu de la gravité des faits et manque de repentir de l'accusé
Nous, Alienor Septante, Procureur, demandons les peines suivantes :
- 4 jours de prison
- 3 jours de travail forcé à la mine ou à la carrière la plus proche,
- 100 écus d'amende.
Pour valoir ce que doit,
En ce 30ème jour de juin de l'an 1459
Alienor Septante, Procureur d'Alençon
-100 écus d'amendes? Et je baisse mes braies en plus?
Yann se mit à rire.
Monsieur le juge, Monsieur le prévôt, Madame le procureur,
Tout d'abord je voulais vous dire que Angelina24 est actuellement en retraite et ne pourra donc pas témoigner aujourd'hui. Etant avec elle sur la route lorsque nous nous sommes fait attaquer, je me permets de parler devant vous tous en son nom.
Je commencerais en disant tout simplement que l'homme qui se trouve actuellement devant vous, messire Yann_mor, ment. Il prêtent ne jamais nous avoir croisé, alors que nous avons, ma fiancée et moi, les preuves du contraire. Puis, et cela et un fait, il se déclare lui-même être un escroc et déstabiliser le marché. Cela suffit à comprendre ses intensions à mentir.
Ensuite, vous l'avez entendu comme nous tous ici. Il nous nargue en jouant avec les mots et en se moquant totalement de la justice croyant que cette dernière n'est capable de rien. Détrompez-vous messire Yann_mor !
Je finirai mon accusation en disant que ce n'est rien à côté de ce qu'il a fait à ma fiancée Angelina24. C'est juste un acte de lâcheté de s'attaquer gratuitement comme il l'a fait à une femme.
Monsieur le juge, Monsieur le prévôt, Madame le procureur, merci d'avoir pris le temps d'écouter mon témoignage.
[Dans un souci judiciaire, je vais devoir faire fi des antécédents du personnage IG de ljd Yann mor. Néanmoins, est à préciser que la cour d'appel à statué le 27 août 1457 sur les circonstances légales d'une mise en négatif de la bourse d'un accusé (Cf. cas Tarteauxfraises).]
*Impassible aux provocation de la vermine qui bavassait en face du parquet, le Juge n'avait pu faire disparaitre son sourire depuis l'entrée de l'accusé en béquilles.*
Accusé, levé vous, tenez! Ça vous fera les pattes.
Faite profiter à la cour de votre navrant état. A ce qu'on disait, nos soldats ne vous avaient pas raté, je trouve quand même qu'ils aurait pu faire un p'tit effort pour que l'on vous accueil en cul-de-jatte. Vous auriez pu jouer la carte de l'homme malingre. M'enfin, à défaut d'être miséreux vous nous proposez des plaidoiries misérables.
Dans l'état des lois au moment des faits, je suis conscient que je ne pourrais pas donner l'occasion au bourreau d'achever le travail de nos Ours. Mais je gage de revenir avec une surprise lors du jugement de votre seconde audience.
Attendu que le témoin à charge confirme l'identité de l'agresseur, de facto sur l'honneur.
Attendu la somme dérobée à la victime, vraisemblablement épuisée dans les journées qui suivirent à l'agression ou partagée avec des complices.
Attendu que le prévenu concède être un escroc.
Nous, Shynai du Ried, en ce lundi 4 juillet 1459, excluant la possibilité que la justice Alençonnaise soit escroquée par les facéties de l'accusé, déclarons messire Yann Mor coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous doutons d'un remboursement de la victime, or nous l'y contraignons.
Nous doutons qu'il exécute les trois journées de travaux forcés dans l'une de nos mines, or nous l'y contraignons.
Notre Juge de l'application des peines y veillera.
Avant cela, nous le consignons une semaine en cellule, lui prescrivant chaque jour une séance de rééducation avec notre bourreau. (Rp pouvant être tenu avec accord du joueur)
Ainsi soit-il.
*D'un martellement double, le Juge mis fin à l'audience.*
Le prévenu a été condamné à 7 jours de prison ferme Remboursement de la victime.
Trois journées de travaux forcés dans l'une de nos mines.
Sept Séance de "rééducation" avec notre bourreau.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :