Procès ayant opposé Blink au Duché d'Alençon
Blink était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : TheGregTerror
Nom du juge : Kelkun
Date du verdict : 08/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
Votre honneur, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 2 mai de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Blink sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.
Le suspect est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas de laissez-passer.
Entré en notre belle province ce 30 avril à Mortagne, et prévenu ce même jour par la douane en la personne du sieur Fédorus alors douanier de Mortagne, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en obtenant un laissez-passer.
Le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour, et a même emménagé toujours sans autorisation et en connaissance de cause. En effet, dame Erzebeth_de_krakov, voyageant avec l'accusé, a demandé à la Duchesse d'Alençon l'autorisation de déménager en Alençon pour elle et le sieur Blink : aucune autorisation n'a été fournie, et précision de l'illégalité en cas d'installation sans autorisation.
Nous vous faisons lecture des missives fournies par la Duchesse d'Alençon.
« Expéditeur : Erzebeth_de_krakov de chasseresse
Date d'envoi : 2010-04-22 17:10:10
Votre Grâce,
Je vous fais part de mon intention d'accompagner mon pere Blink et de nous installer a Mortagne dans votre duché. Il y aura aussi la nourice de ma fille demoiselle Sylvanya
Bien a vous.
Erzebeth de Krakov »
« Bonjour à vous,
Pour l'instant les emménagements font l'objet d'une enquête. Aussi réponse vous sera donné au plus vite.
Sans cette réponse votre installation sera considérée comme illégale.
Cordialement
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »
Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :
«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,
Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.
LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Faict le 30 Mars 1458 à Alençon
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »
Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :
" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,
Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.
Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458
Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "
Nous invitons le sieur Fédorus, alors douanier de Mortagne, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge. Nous demandons à dame Tsampa de bien vouloir authentifier les missives fournies par sa Grasce Deedlitt, Duchesse d'Alençon, ainsi que de confirmer qu'aucun laissez-passer ni aucune autorisation n'a été fournie à l'accusé.
De part la charge de sa Grasce Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon, nous ne pouvons l'appeler à témoigner dans un procès où elle détient le pouvoir judiciaire.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Fait le 2 mai 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
bonjour,
ayant deja été mit en proces dans le maine et ayant demander a la duchesse deedlitt par le biais de ma fille abien vouloir nous donner le droit a venir dans le duché nous nous sommes donc permis d'y entrer suite a son accord et en attendant bien sur la fin de l'enquete pour savoir si nous pourrions nous y installer..
Suite a cela la loi martiale est passer et je doti avouer que je n'ai point mit au courant de ceci par courrier .. ne pouvant me rendre en ville pour aller voir les affiches..
esperant votre compréhension.
blink de krakov
Sieur Blink,
La Duchesse d'Alençon ne vous a pas autorisé à pénétrer en Alençon, preuve en est que vous ne disposez pas de laissez-passer.
Vous avez déménagé en Alençon dans la bonne-ville de Mortagne. Vous dites vous-même avoir demandé une autorisation pour vous installer, hors aucune autorisation ne vous a été accordé.
Pouvez-vous nous prouver que la Duchesse d'Alençon vous a autorisé à entrer en Alençon et à vous y installer ?
Nous rappelons également que vous n'êtes pas accusé d'avoir enfreint la loi martiale, mais bien le décret ducal sur la fermeture des frontières. Décret ducal dont vous connaissiez l'existence de part la demande à la Duchesse d'Alençon.
Votre honneur,
Attendu que l'accusé a voyagé dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer malgré la fermeture des frontières ;
Attendu que l'accusé a été prévenu par la douane dès son entrée sur le territoire mais qu'aucune régularisation de sa situation n'a été faite via demande d'un laissez-passer ou en quittant le territoire alençonnais ;
Attendu que l'accusé a été jusqu'à s'installer en Alençon sans avoir obtenu de laissez-passer ni d'autorisation ;
En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;
Nous demandons une peine pécuniaire de 60 écus, double d'une peine pécuniaire pour simple infraction au décret de la fermeture des frontières pour s'être en outre installé, ainsi qu'une régularisation de la situation de l'accusé par rapport à la fermeture des frontières, toujours effectives, sous deux jours après le verdict.
Fait le 3 mai 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Ma foi je ne peux rien prouver de mes dires puisque c'est ma fille qui c'est occupée d'écrire a la duchesse.
Nous ne voulions point outrepasser nos droits mais nous etions déjà bloquer dans le maine pour cela.. nous aviosn demander si nous pouvions venir a mortagne pour arranger notre situation et il est vraiq ue nous n'avns pas fait de suite a cela... aujourdh'ui nous somme sjuger pour quelques chose dont nous sommes aussi victimes que vous...vosu proteger le duché et nous le savons bien .. nous ne venons pas pour mettre la zizanie ni deroger aux lois.. nous ne voulons que vivre en paix a mortagne.. voila tout..
Malgré le fait que je trouve que la sentence demander est lourde.. car il est dur d'économiser 60 ecus.. je suis pret a payer ce du pour montrer ma bonne foi .
merci de m'avoir ecouter.
Votre honneur, mesdames messieurs
Je suis de nouveau appelé une nouvelle fois à la barre en qualité de douanier de Mortagne alors que je ne le suis PAS mais seulement chef maréchal.
En cette qualité, je ne peux que vous confirmer la présence du sire dans notre ville aux dates indiquées.
Bien à vous
Fédorus
*Tsampa s'approche et lis avec attention les courriers*
Votre Honneur, je confirme que ces courriers sont bien de la main de Sa Grâsce Deedlitt, duchesse d'Alençon.
Je précise aussi que je n'ai reçu ni demande de laisser passer ni demande d'installation de la part d'Erzébeth de Krakov, mais seulement un courrier de sa part le 30 avril jour de son entrée dans le duché, m'informant du fait qu'elle avait pénétré en Alençon avec son père, Blink de Krakov.
*sort de sa besace le courrier en question*.
Bonjour Tsampa,
Nous sommes de retour mon père Blink et moi-même pour emménager a Mortagne.La Duchesse m'ayant fait pas de l'enquete pour nous autorisé a emménager ,par contre je lui ai fait part de notre intention de nous y rendre en attendant le verdict et elle ne nous l'a pas interdit. Les frontieres du Maine déja fermés nous ne savons plus ou aller. J'attend de vos nouvelles avec impatiences
Bien a vous
Erzebeth de Krakov
Voilà votre honneur, mon témoignage.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Blink, pourquoi d'abord nous dire que vous aviez l'autorisation de venir avant de nous dire que vous n'en avez aucune preuve.
Vous savez, un tribunal marche essentiellement avec ça, en plus de quelques témoignages. Mais là, je dois remarquer que même votre fille ne vient pas nous montrer la preuve que vous pouviez venir ici.
Si seulement vous n'aviez fait qu'entrer sans autorisation... Mais pour aller au bout de vos actions, vous vous êtes carrément installé ! Et toujours sans autorisation, ça va de soi...
Pour cette double faute, je vais suivre le réquisitoire du procureur et vous condamne à une amende de 60 écus.
De plus, je vous laisse jusqu'au 10 mai pour réguler votre situation. Passée cette date, vous devrez quitter le duché.
Ainsi soit-il !
* Nouveau coup de marteau de Kelkun. *
Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 8 Mai 1458.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à la peine de substitution suivante : Obtention d'une autorisation de séjourner sous deux jours sous peine de devoir quitter le duché.