Procès ayant opposé Batistouta82 au Duché d'Alençon
Batistouta82 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nakoor
Nom du juge : Louis d apérault
Date du verdict : 12/09/1458
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
Votre honneur, Assemblée, Salutations
En ce jour du 6 septembre de l'an de grace 1458 débute le procès de sire Batitousta82 sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal.
Le suspect, résident de Sémur dans le dhcué de Bourgogne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.
Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.
Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.
Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.
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Dame Eme_x, mairesse et douanière d'Argentan a envoyé un courrier au suspect le 2 Septembre de cette année pour lui faire part de la fermetures des frontières.
A ce jour, le courrier est resté sans réponse.
Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :
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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Nous appelons Dame Rosealine à venir témoigner à charge ainsi que Eme_x, douanière d'Argentan
L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).
Fait le 6 septembre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Votre honneur, Assemblée, je vous salue également.
J'ai pris connaissance à l'instant des faits qui me sont reprochés par le procureur.
Je ne savais pas que les frontières étaient fermées ou alors j'aurais demandé un laissez-passer à votre prévôt sur le moment même; vous ne me connaissez pas mais je suis un homme d'honneur qui déteste être dans l'illégalité.
De plus, lors de mes derniers échanges avec le douanier de Lisieux, je l'ai averti de mon intention de passage en Alençon et lui ai demandé de me prévenir en cas de fermetures de frontières, chose qu'il aurait du savoir selon moi mais ceci est un autre sujet. N'ayant reçu aucune réponse de sa part, je me suis dit que la voie était libre et le terrain dégagé ainsi je ne suis pas allé vérifier à la mairie d'Argentan en arrivant si une indication quelconque était notée.
En dernier lieu, je tiens à préciser que je n'ai pas reçu la lettre de Dame Eme_x du 2 septembre de cette année, je n'ai jamais reçu aucune lettre de sa part. Je ne sais pas comment cela se fait mais c'est malheureusement le cas.
Ainsi Mesdames et messires, je demande si cela est possible l'annulation de ce procès ainsi qu'un laissez-passer auprès de votre prévôt que je vais lui demander par lettre sitôt sorti de cette salle pour prolonger mon séjour dans votre agréable duché.
Le 7 septembre 1458
Batistouta82,
résident bourguignon.
*Nakoor écouta Rosealine en souriant*
Messire, comme l'a dis notre prevot, il aurait mieu fallut lui écrire avant.
Pour le courrier je vais vous accorder le benefice du doute, mais une demande faite le jour de procès ne veut malheuresement pas dire grand chose.
Enfin si, cela prouve que vous reconaissez votre erreur.
Donc celon le code pénal :
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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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l'accusé reste coupable de Trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal. Cependant, cette personne semblant de bonne fois et ayant la politesse de venir se défendre, je demanderai la peine minimal d'un écu symbolique accompagné de 2 jours de travaux d'interet general.
Merci à tous
*Nakoor se rassit, ravi d'avoir enfin un accusé qui se defende, et de surcroit avec politesse*
*Ecoutes à la fois le témoignage des Dames, le réquisitoire du procureur et sourit*
Soit, je n'aurais pas du faire preuve de confiance envers un douanier mais il me semble que si un homme peut me dire que ses frontières sont fermées envers l'Artois, il peut également me parler de la fermeture avec l'Alençon, vous en conviendrez il me semble, donc j'ai eu foi en lui et ai cru à une frontière ouverte entre les deux Duchés.
De plus, vous avez évoqué ici la notion qu'un simple douanier n'aurait pas valu un laissez-passer mais s'il m'avait averti, j'en aurais demandé un une fois en Alençon car, autre leçon de géographie, il est impossible de connaître le Prevôt des maréchaux d'un autre Duché que celui où nous sommes. Du moins à ma connaissance.
Concernant le courrier envoyé à Dame Rosealine, oui en effet, j'ai reconnu les torts qui me sont imputés bien que je me sentes également lesé étant donné la faute subi. Je maintiens que je n'ai point reçu le courrier sinon j'aurais fait le nécessaire pour éviter ce procès.
Mais la Loi n'étant pas flexible, j'accepte la sentence demandé par le Procureur et le remercie de sa clémence.
Je vous remercie de votre attention.
Moi, Eme_x, douanière d'Argentan,
je confirme avoir bien croiser messire Batistouta82 à la douane ce 6 Septembre et de lui avoir envoyé un pigeon..
Mais si le messire dit ne pas avoir reçu de pigeon, je pense qu'il soit possible que celui-ci se soit égarer... ( Bug .. ? )
Voilà tout ce que je peux vous dire.
Eme_x
*Rosealine dut se retenir de rire en écoutant la plaidoirie de l'accusé. C'est inimaginable de voyager sans avoir quelques notions de géographie. Mais c'était à son tour de prendre la parole et elle reprit très vite son sérieux.*
On va peut-être commencer par une petite leçon de géographie... Lisieux est en Normandie, Argentan est en Alençon. Entre les deux il y a une frontière c'est-à-dire qu'un douanier de Normandie peut ne pas savoir les formalités pour entrer en Alençon. Pour éviter les problèmes, on écrit au prévôt du duché dans lequel on veut se rendre, c'est la personne la mieux placée pour répondre à cette question.
Enfin bref, revenons à l'objet de ce procès...
Messire Batistouta82 est arrivé à Argentan le 2 septembre 1458 sans laissez-passer. Qu'il n'ait pas reçu le courrier de la douane, ça m'étonnerait car on m'a déjà servi cette excuse de nombreuses fois mais soit, on va faire comme si on le croyait.
Néanmoins l'accusé s'est décidé à m'envoyer une demande de laissez-passer le 7 septembre 1458, trop tard mais il vaut mieux tard que jamais comme on dit.
Je laisse le soin à la Cour de décider de son sort, mais je pense qu'il ne serait pas prudent de le laisser continuer son voyage avec d'aussi piètres notions de géographie.
*Ayant terminé son témoignage, elle passa près du Procureur pour lui faire une suggestion.*
Ne pensez-vous pas qu'un petit séjour dans nos mines avec une carte du Royaume à apprendre par coeur pendant les pauses ne lui serait pas profitable ?
Rosealine,
Prévôt d'Alençon.
Le 10 septembre 1458.
*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 12 septembre 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.
Attendu que l'accusé manifeste sa bonne foi.
Attendu que l'accusé dit ne pas avoir reçu de courrier.
Attendu que nul n'est censé ignorer nos lois.
Nous, dans nostre grande plopitude, accordons la relaxe à l'accusé.
Qu'il soit su que la justice sait reconnaitre les gens respectueux des autres et ainsy, en tenir rigueur !
Que je n'entende plus parler de cette affaire !
*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*
Le prévenu a été relaxé.