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Procès ayant opposé Juju2930 à la mairie de Mimizan.
Juju2930 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Mairie de Mimizan
Nom du juge : Ursin
Date du verdict : 20/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Mimizan
Isabelle Sorel Maire de Mimizan-les-flots déposa le dossier dans la soirée.
« Monsieur le Juge,
Chers membres de la Cour,
Au nom de la mairie de Mimizan, je dépose devant vous plainte pour Esclavagisme pour la violation du décret municipal n° 1 de Mimizan
En effet, ce 30 avril 1457, Messire Juju2930 a passé une offre d'emploi à 12 écus, alors que le salaire minimum autorisé est de 15 écus à Mimizan selon le décret municipal n°1. Malgré cela elle a trouvé un preneur en la personne de Theking60.
De plus c'est la deuxième affaire d'esclavagisme relevé à l'égard de Messire Juju2930.
Devant l'absence de réponse aux nombreuses tentatives de résoudre cette affaire à l'amiable par missive, je viens vous apporter la preuve de mes dires
Preuve d'achat : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t3674-ESCLAVAGISME-Affaire-Juju2930-Theking60-en-cours.htm
Fiche de l'accusé : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t3674-ESCLAVAGISME-Affaire-Juju2930-Theking60-en-cours.htm
Je souhaite appeler comme témoin à la barre, le Lieutenant Frog qui vous expliquera le déroulement de son enquête. »
Isabelle apporta en pièce jointe le décret n°1 de Mimizan.
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t2384-Les-decrets-municupaux.htm
=> http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1095-Mimizan.htm#p40857
« L'accusé peut faire appel à un avocat du barreau s'il le désire.
=> http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm »
Fait ce 14 mai 1457 à Mimizan, par Isabelle Sorel, maire de Mimizan.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
je ne savais pas cette loi alors je l'ai payer le moin cher possible j'aurais du lire les lois avant mais c'est une erreur que j'ai commise et je ne la rereferais plus
Le juge se préparait à rendre son verdict.
Attendu que le coutumier de notre duché à été violé
Attendu que l'accusé reconnait les faits
Attenddu que l'affaire est ouverte depuis bientot 4 mois et que deux juges avant moi auraient pu juger des fait.
Moi ursin de Lasteyrie juge de Gascogne constatant la lenteur de la justice de Gascogne ) rendre verdict décide à titre exptionnel de relaxer le prévenu des charges qui l'ont conduit devant ce tribunal
Jugement rendu à Mont de marsan le 20 jour de septembre de l'an 1457
Le prévenu a été relaxé.