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Procès ayant opposé Trenedan au Duché de Gascogne
Trenedan était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Xariane
Nom du juge : Heulynn de Cadenet-Bellec
Date du verdict : 07/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
Bonjour votre honneur je suis ici pour mette en accusation Trenedan de Mimizan, pour trouble à l’ordre public. Le Sieur n’a toujours pas défait son groupe plus de 2 jours après avoir été averti, groupe comprenant Damekay. De plus il n’a ni signaler son groupe au prévost, ni donné son itinéraire comme demandé dans le décret.
Dame Christy l’aurait avertie en date du : 30 mai 1456
Décret non respecté :
a)Les groupes simples devront se signaler et donner leur itinéraire.
Ceci se fera par courrier MP (forum) auprès du Prévôt qui transmettra les informations aux guets.
En cas de non-respect de ceci, les personnes présentes dans le groupe pourront se voir mises en procès pour trouble à l'ordre public après un dépôt de plainte par les autorités judiciaires (Lieutenant, Sergents, Prévôt, Procureur).
Et preuve de non respect et de groupe :
http://img385.imageshack.us/img385/2526/groujs3.png
La plainte :
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t245-Dax-TOP.htm#p1680
Voilà votre honneur.
Xariane
Procureur de Gascogne
2 juin 1456
???
???
???
*Tiens, le compagnon de la dame de tout à l'heure !
Bon ben...*
Messire, vous reconnaissez votre délit, tout comme votre compagne.
Cela sera donc simple...
Nous, Heulynn de Cadenet-Bellecour, Juge sous le règne de sa Grâce le Duc Ursin, reconnaissons le sieur Trenedan coupable des faits reprochés.
Il est condamné à payer immédiatement une amende de 10 écus.
Et que cela ne se reproduise pas !
Que cela soit dit, entendu et fait !
Heulynn de Cadenet-Bellecour
Juge
Mont de Marsan
7 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus