Procès ayant opposé Mickster au Duché de Gascogne

Mickster était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Kheops00
Nom du juge : Glawach
Date du verdict : 07/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Acte d'accusation :

monsieur le juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante

acte , brigandage

victime :kassie

accusés :Mickster


les faits

alors que dame kassie étant en chemin , le sieur Mickster la attaquer en lui volant sa bourse qui contenez 10 écus
pour ce nourrir .

fiche de L individu
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http://imageshack.us][img]http://img376.imageshack.us/img376/121/micksterzt6.png


lois enfreinte


Op 7. Le brigandage

Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne. (voir annexe)


liens du codex

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm


fait le 3à novembre 1456


kheops de Morhange

Procureur

Première plaidoirie de la défense :

Bonjour, pouriez vous dire à la victime que ce serait bien qu'elle est plus d'argent sur elle quand ele emprunte mon territoire que sont les chemins..la prochaine fois si c'est come ca je l'etriperai....a bientot...les poches pleines^^.........

mickter

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge
La cour


sieur Mickster comment osez vous parlez de cette façon devant la cour !!!

Monsieur le juge comme vous pouvez le voir ce Brigand se moque totalement de nos lois de plus ce sieur attaqué cette dame en la laissant dans un état qu il aurait put la tuer et ce ci ne doit pas rester impuni .
Pour ce fait je vous demande monsieur le juge d être extrêmement sévère avec le verdict que vous allez rendre .


je vous remercie de m avoir écouter

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Kassie à la barre :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Maitrepanda à la barre :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kassie à la barre :

*Kassie arriva au tribunal pour son affaire de brigandage.Elle attendit que l'accusation l'appela à la barre*

Votre honneur, Madame le Procureur, Membre de la Cour,

En date du 12 Novembre de cette année, en partance de Bayonne afin de rejoindre Dax, j'ai rencontré ce messire *le montre du doigt* aux portes de Bayonne. Il s'est présenté à moi et j'en fis de même et tout en parlant nous marchions lorsque soudain cet homme qui était si aimable changea rapidement de comportement et me sauta dessus afin de me derober les dix derniers ecus pour me nourrir. Je n'ai pas eus le temps de me debattre ou de me defendre. Comment puis je me defendre face à un homme qui a des soucis de comportement.
Suite à cette agression j'ai eu de multiples contusions et je dois avouer que maintenant j'aipeur de voyager dans notre si beau Duché.

Je vous remercie Votre Honneur, Madame le Procureur et Membre de la Cour pour m'avoir ecouté.

*Kassie les salua et alla s'assoir*

Enoncé du verdict :

*Le Juge du Duché de Gascogne allait rendre son verdict. Il avait écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que l’accusé reconnaît avoir fait acte de brigandage sur la personne de Dame Kassie ; que des preuves de sa culpabilité ont été apportées par l’accusation, confirmées par le témoignage présenté ;
La Cour reconnaît la culpabilité de l’accusé pour l’infraction de brigandage au sens des articles 1 et 2 de l’opus 7 du Livre V du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n’est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que les amendes ne peuvent dépasser la capacité financière de l’accusé selon la charte du Juge promulguée par le Roy Levan III de Normandie ; que cette capacité financière est actuellement nulle ; que les jours de prison ne peuvent excéder 3 jours ;


La Cour condamne donc le sieur Mickster à une peine de 2 jours de prison et, devant son attitude méprisante envers la Cour, à un travail d’intérêt général : à sa sortie des geôles gasconnes, l’accusé devra se rendre au fin fond de la mine d’or sept jours durant et apporter la preuve de ce TIG en date du mercredi 17 Décembre 1456 au Juge de Gascogne. Le non respect de ce verdict entraînera le lancement d’un nouveau procès pour Trouble à l’Ordre Public avec peine aggravée.

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 7 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme

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