Justice Renaissante - Duché de Gascogne

Procès ayant opposé Fenixvag au Duché de Gascogne

Fenixvag était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Coquiellette
Date du verdict : 22/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Acte d'accusation :

Monsieur le juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante

acte : révolte , haut trahison récidive
accusés:Fenixvag
victime : Mairie de Dax

les faits
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sieur Fenixvag a tenté de prendre la mairie de dax pour la deuxième fois la nuit du 2 janvier

preuves
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http://javascript:popupPerso('FichePersonnage.php?login=Fenixvag')]Fenixvag

lois enfreintes
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Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.

liens du codex
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http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=239879&;amp;sid=QmkQCOD…

fiche de Fenixvag
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http://img165.imageshack.us/my.php?image=sanstitrefenixxva0.jpg

Sieur Fenixvag vous avez le droit de faire appelle a un avocat pour votre défense

liens du bureaux des avocats
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm ?

fait le 2 Janvier

kheops de Morhange
Procureur

Première plaidoirie de la défense :

Rien

Réquisitoire de l'accusation :

Vostre honneur,

L'on se croirait à l'école dans ce tribunal. D'une, les accusés sont toujours absents quand ils s'agit de se défendre. De deux, ils sont tous absents pour cause de maladie.

Et tiens, en voilà un encor qui a laissé ses affaires scolaires dans son placard, n'apprenant ainsi pas les règles de nostre duché, mais qui plus est, un qui a rejoint les terres d'Aristote.

Le pauvre a voulu jouer dans la cour des grands et il s'en est mordu les doigts.

Alors que faire ? Dire que messer Fenixvag est innocent ? que son jugement se fera face au Très-Haut ? ou bien mettre une amende, mesme minime, à ce triste sire, afin de montrer que Gasconha punit les hors-la-loi, qu'une faute ne demeure jamais impunie ?

Je vous laisse l'opportunité de faire ce choix.

Dernière plaidoirie de la défense :

Rien

Enoncé du verdict :

Le Lundi 22 février de l'an de grâce 1457

Monsieur le procureur merci.

Le prévenu étant mort seul le tout puissant peut le juger. La cour de Gascogne ne peut se prononcer sur cette affaire, la séance est donc close.

Le prévenu a été relaxé.