Procès ayant opposé Mercutio81 au Duché de Gascogne

Mercutio81 était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : kheops00
Nom du juge : Coquiellette
Date du verdict : 08/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Acte d'accusation :

Monsieur le juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante

acte : haut trahison
accusés :Mercutio81
victime : Mairie de Dax

les faits
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Monsieur le Juge sieur Mercutio a reçu un mandat de la mairie qui lui avait été confier en toute confiance il s avéré que ce sieur refuse de le rendre alors
que cela fait déjà 15 jours que ce sieur est prier de le rendre a la mairie de dax , chose qu il refuse de faire

le mandat
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http://imageshack.us][img]http://img212.imageshack.us/img212/487/mandat2tl9.jpg

lois enfreins
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Art 5. Tout habitant de la Gascogne se doit d�avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du duché et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation.

Art 1. Tout vol de biens provenant d'une institution gasconne (Mairie ou Duché) sera passible de poursuites judiciaires.

Art 2. Le ou les voleurs seront mis en procès pour haute trahison.

Art 3. Si le vol a été commis par un Maire, par un Conseiller Ducal, par un diplomate, par un membre de l'Ost ou de la prévôté, celui-ci sera destitué de ses fonctions.

liens du codex
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http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=239879&;sid=rJWg5HJMl2W…

fiche de sieur Mercutio81
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http://img218.imageshack.us/my.php?image=sanstitremercutiodb1.jpg


sieur Mercutio vous avez le droit de faire appelle a un avocat pour votre défense si vous le souhaitez

liens du bureaux des avocats
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm ?

fait le 30 décembre

kheops de Morhange

Procureur

Première plaidoirie de la défense :

* s'asseoit sur le banc et attend que les deux dames parlent *

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge
La cour

Monsieur sieur Mercutio a actuellement un mandat de la mairie de dax , ce mandat la mairie en a grand besoin et ce sieur refuse de le rendre pourquoi ?
il y a aucune raison pour que ce mandat ne soit rendu

Le procureur se retourne vers sieur Mercutio


sieur Mercutio la mairie avait mit sa confiance en vous et voici comment vous la remercier , vous avez prit connaissance en cas que vous rendiez pas le mandat pourquoi le garder?
Montrez que vous êtes une personne responsable et rendez ce mandat avant la fin de se procès le juge en prendra compte de bonne volonté


Monsieur je vous remercie de m avoir écouter

Dernière plaidoirie de la défense :

*Mercutio81 se lève*

Bonjour votre honneur, je vais vous expliquer la situation en quelques mots qui son simple et vous pourrez aussi aller ici http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=313214&;sid=AV6SUrwSb2Q… pour y trouver ma dernière demande au près du conseil.
Le résumé le voici
Dame Moorphine démissionne de son poste de maire.
Le conseil dit au capitaine de mettre dame Myrtillia à la tête de la mairie par simple révolte, alors inconnu de tout Dax. Elle est en faute par rapport au coutumier de Gascogne. Même si elle reçoit une dérogation du régent.
Celle ci vide les caisses de 6 000 écus en les donnant à votre donna, le CAC du duché, sans papier officiel. Etant au conseil municipal, je me pose des questions et les pose car il n�y a aucune trace que cette argent venait du duché. Voilà qu�on vient crier que je vais prendre un procès car je désire faire pression avec le mandat qu'on m'a confie pour aider dax à avoir une réponse . Mais personne ne me répond ou plus précisément m�explique pourquoi cette argent est en moins dans les caisses et que dax se retrouve avec 231 écus le premier soir de sa nomination.

http://img122.imageshack.us/img122/9165/capt1441291eb9.jpg

Voici ma défense :

1er/ Le régent a mis cette dame à la mairie, Le régent n�a pas prête serment à notre Roy
2eme/ Sa dame n�a pas prête serment à notre duché quand elle a prit la mairie par révolte, de plus ces origines sont bretonnes, ennemie jurée de notre Roy et de la France.
3ème/ La preuve fournie par notre procureur est fausse, c�est le mandat du lieutenant et non celui que je dois avoir.
4 ème/ Le non-dépôt de plainte au château MDM auprès du procureur comme le prévoit notre coutumier. Pour preuve, notre prévôt montre une preuve qui ne convient pas dans cette affaire et la demande de remise du mandat est différente entre les parties plaignantes, 15 jours pour l�un et 2 jours pour les autres.
5ème/ Cette dame, myrtillia, ment tout le temps et très égocentrique. De plus elle diffame sur moi en disant que je suis ami avec la traîtresse Seyena que vous avez jugé. On sait que quand une personne ment, elle ne dit jamais la même chose. De plus après que dame Moorphine m�a porté son soutien sur place publique, Myrtillia lui a écris des menaces par missive. Vous constaterez que le régent ne m�a pas expliqué le transfert d�argent commme le décrit cette dame venant de nul part.
6ème/ Un mandat ne peut pas être voler car c�est le maire qui donne le mandat à une personne, le maire. Le mien c�est un mandat pour un échange commercial. Je devais revenir avec ce mandat pour en avoir un autre. Dax manque de bois et je ne peux pas allez échanger mes marchandises contre le bois que Dax aurai grandement besoin.
7ème/ Notre bon Roy a dit que les mandats d�être remis à l�armée prenant possession de la ville, Hors Mytillia est rentré dans la mairie par simple révolte.

Voici les preuves maintenant :
1er/ http://img212.imageshack.us/img212/1974/capt2058527ka9.jpg
http://img74.imageshack.us/img74/5739/capt2058528mc5.jpg

2ème/ http://img229.imageshack.us/img229/551/capt1850372jp1.jpg
http://img510.imageshack.us/img510/3189/capt1850383td2.jpg

3ème/ http://img212.imageshack.us/img212/487/mandat2tl9.jpg

4ème/ http://img142.imageshack.us/img142/7652/capt1359071ik8.jpg

5ème / http://img246.imageshack.us/img246/5844/mensongecu1.jpg
http://img254.imageshack.us/img254/7724/mensonge1yd5.jpg
http://img90.imageshack.us/img90/2897/capt2058526wg4.jpg
http://img227.imageshack.us/img227/3042/capt1141461kd0.jpg
http://img368.imageshack.us/img368/7143/capt1141465is1.jpg

6ème/ http://img510.imageshack.us/img510/4679/mandat1ob6.jpg
7ème/ http://img101.imageshack.us/img101/1681/levanmd7.jpg
http://img171.imageshack.us/img171/7247/mairiemyrtilleal5.jpg

L'accusation a appelé Myrtillia à la barre :

Voici son témoignage :
*la Blonde se presente au proces, salut d'une inclinaison de tete la cour et entame sa declaration*

Bonjorn noble assemblée,

Messer juge, Dona procureur.

Myrtillia de Dénéré, Baronne de Mazamet, Récipiendaire de la médaille au premier grade de l'ordre de Saint Gilles, et Maire Intérim de Dax.

Après avoir intégrer la mairie de Dax, j'ai demandé a Messer Mercutio81, il y a donc 2 jours, de rendre le mandat qu'il avait en main.
En effet il venait de rentrer a Dax et sa mission de commerce extérieur était donc finit. Et nous, la mairie, avions besoin de ce qui se trouver a l'intérieur.

Mais messer Mercutio81 a préféré entraver le travail du maire, soutenant la Dame Seyena, amie sienne, dans sa campagne municipales, et ne pas rendre le mandat.

Alors que le CAC, donna herra lui a expliqué la situation, mais aussi le Régent Jake de valombre, mais aussi l'ancien maire Namaycush, et moi même, sur tout les tons qu'il était possible de prendre Mais rien n'y a fait, Messer mercutio81 se refuse toujours a rendre son mandat, préfère continuer a desinformer les Dacquois en diffamant.

La mairie ayant brulé, avec les dossier, je ne peux vous fournir de preuve, par contre je suis certaine que tout les protagonistes vous écriront pour appuyer mes dires.

Je demande donc, des excuses pour moi même, mais avant tout la réintégration des marchandises en la mairie de Dax par la remise du mandat.

J'aimerai rappeler a Messer Mercutio81 que le vol de mandat est punis de Mort par éradication, et qu'avant de vouloir ennuyer tout le monde comme il le fait ainsi, il devrait aller lire les déclaration de notre bon roi Levan.

*L'intérim maire se rassoie en attendant la suite*.

Enoncé du verdict :

Le Dimanche 8 mars de l'an de grâce 1457

Monsieur le procureur merci.

Le prévenu est mort, le tout puissant se charge de lui.
La cour de Gascogne ne peut se prononcer sur cette affaire, la séance est donc close.

Le prévenu a été relaxé.

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