Procès ayant opposé Astel au Duché de Guyenne
Astel était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 23/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Lorca sourit en entrant dans le tribunal, il allait plaider aujourd'hui une affaire impliquant une personne déjà accusée de troubles à l'ordre public. Avec un peu de chance, il pourrait rajouter la récidive aux crimes de l'accusé. Une fois parvenu à sa tribune, il afficha l'air impassible de circonstance et commença son acte d'accusation. *
Votre excellence
En ce 17 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trahison à l'encontre du dénommé Astel. En effet, ce dernier a essayé de se révolter contre l'autorité de la ville de Bazas en prenant d'assaut la mairie de la ville. Pour se faire, il n'a pas hésité à s'entourer d'une troupe de malandrins qui ont assailli l'hôtel de ville dans la nuit du 9 Octobre dernier. Nous ne devons qu'à la vaillance de nos maréchaux d'avoir maté cette révolte avant qu'elle ne prenne de l'ampleur ou ne réussisse à s'emparer de la mairie.
Par cet acte inexcusable, l'accusé a porté atteinte à la stabilité du Duché, menaçant à la fois l'économie de Bazas, car qui sait quels actes horribles il aurait pu commettre une fois en possession du trésor municipal, et le prestige de notre duché, qui aurait pu ressortir affaibli si une telle tentative avait réussi.
* Lorca se tourna vers l'accusé *
Messire Astel, par cette révolte, vous vous rendez suspect aux yeux de la loi de Trahison. Vous avez donc enfreint l'alinéa 1 de l'article 1 du chapitre 4 du livre II du grand coutumier de Guyenne, intitulé « de la Trahison » :
« • Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »
Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoins de l'accusation dame Zazounette et messire Phestu, deux des maréchaux qui ont contribué à réprimer la révolte à laquelle l'accusé est suspecté d'avoir participée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Regardez le votre excellence, regardez l'accusé !
Le poids de la culpabilité pèse tellement sur sa conscience qu'il n'a même pas daigné dire deux mots pour se défendre ! Remarquez aussi qu'à défaut de se défendre, il ne s'est pas excusé non plus. Contre ces hommes incapables d'assumer leurs actes, je vous demande d'être sans pitié et d'appliquer la loi à la lettre. Il doit être puni, et je sais que vous saurez entendre mon appel à votre sagacité legendaire.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je suis Zazounette, le dix octobre j'étais de garde a la marée chaussée à 04h29: Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
Je n'ai malheureusement pas eue le temps de reconnaitre les individus réunis devant la mairie.
je me tient votre Honneur a disposition pour d éventuelles précisions
bonjour je sui phestu ,le neuf octobre j'etait de garde a la marechausee a 04:30 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et j'ai contribué à la mater. Dans la mêlée, j'ai reconnu Astel parmi les assaillants.voila mr je juge ,puis je disposer ou doit repondre a d'autre question
*Le juge Arnaut sortait de son bureau un dossier à la main ; il venait de passer plusieurs heures à réfléchir à la sanction donnée. C’est donc les traits tirés et d’une voix empreint d’autorité qu’il dit : *
En ce 24 Octobre de l’an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments apportés par l’accusation.
Attendu l’absence manifeste de l’accusé et considérant que ceci est une marque d’irrespect frappante.
Attendu le désir évident de l’accusé de nuire à la bonne prospérité de la Guyenne.
Déclarons l’accusé coupable de trahison et le condamnons à une peine de prison de quatre jours ; dès l’aboutissement de cette peine, l’accusé se verra dans l’obligation de quitter la Guyenne durant un laps de temps de deux mois.
La sévérité de la peine résulte de ce que l’accusé d’alors est porté par un désir évident et inacceptable de nuire et d’enfreindre les us de Guyenne avec un affront odieux pour ses représentants.
Si d’aventure, par une folie téméraire, le coupable venait à transgresser cette condamnation ; les autorités compétentes devraient avertir immédiatement la procure afin de faire suivre cette décision de justice ou le cas échéant d’ouvrir un nouveau procès.
Ainsi soit-il !
*Le vicomte fit un signe de tête aux deux gardes positionnés près de la porte ; ils emportèrent l’accusé dans les geôles afin que celui-ci purge sa peine.*
Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme et à 2 mois de bannissement