Procès ayant opposé Koroshiya1 au Duché de Guyenne

Koroshiya1 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Charles XI
Date du verdict : 19/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 30ème jour de Semptembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Koroshiya1 au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé Barto sur les routes.

Voici les preuves du dossier :

http://img.photobucket.com/albums/v238/NK748/racket.jpg

Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

*Personne n'était venu, le réquisitoire allait être bref...*

Monsieur le Juge,

Attendu que l'accusé n'est point venu à son procès et qu'il prouve donc sa culpabilité, je demande à ce que le prévenu soit condamné à une peine de 3 jours de prisons.

*Lamis alla se rassoire*

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Nous, Charles XI de Mélian, Juge de Guyenne, allons rendre notre verdict.

Au chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, la Cour vous reconnaît coupable en vertu du paragraphe 3 du Titre V des Lois de Guyenne.

En conséquence, la cour vous condamne à une peine d'emprisonnement de 3 jours.

La séance est levée.

Fait à Bordeaux, le 19 octobre 1455
Charles XI de Mélian
Baron de Manom - Juge de Guyenne

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme

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