Procès ayant opposé Griselda au Duché de Guyenne

Griselda était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 10/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch

Acte d'accusation :

*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce mercredi 3ème jour d'Octobre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal du duché et de la Teste», qui opposera la prevenue Griselda au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusée et exposa les faicts*

Madame ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal du duché et de la Teste », en effet vous avez embauché un habitant à 12 écus alors que le salaire minimal à la Teste est de 17 écus.

Voici les preuves du dossier :

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La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

*Personne n'était venu, le réquisitoire allait être bref...*

Monsieur le Juge,

Attendu que l'accusé n'est point venu à son procès et qu'il prouve donc sa culpabilité, je demande à ce que le prévenu soit condamné à une amende importante !

*Lamis alla se rassoire*

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne daigne pas se présenter devant nous, ce qui prouve sa culpabilité et son manque de respect vis a vis de la Justice,

Reconnaissons l'accusée coupable d'Esclavagisme.

En conséquence de quoi, la condamnons à une amende de 34 écus, correspondant à deux fois le salaire minimal en vigueur à la Teste de Buch.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 34 écus

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