Procès ayant opposé Elagabal au Duché de Guyenne

Elagabal était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 12/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce mercredi 5ème jour de Septembre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », qui opposera le prevenu Elagabal au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », en effet vous avez embauché wylbur à 12 écus alors que le salaire minimal du duché est de 15 écus.
Voici les preuves du dossier :

Première plaidoirie de la défense :

De l'indulgence, un seul écart de ma part et me voilà au tribunal, vous ne manquez pas de zele.... Soyons sérieux, il y a des affaires plus importantes que celle-ci à s'occuper.....

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le Juge,

Le prévenu demande de l'indulgence. Seulement celui-ci n'en a eu aucune quand il a embauché sa victime.
De plus, la justice étant la même pour tout les Guyennois, je demande que celui-ci soit condamné à une amende de 20 écus

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Il y a effectivement des affaires plus importantes, mais toutes les affaires doivent être traitées, sans exception.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne, et au nom de la Justice guyennaise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas avoir embauché pour 12 écus,

Le reconnaissons coupable d'esclavagisme.

En conséquence de quoi, le condamnons à une amende de 15 écus, correspondant au salair minimal en vigueur dans le Duché de Guyenne.

Informons l'accusé et l'accusation des modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus

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