Procès ayant opposé Elween95 au Duché de Guyenne
Elween95 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Antoine
Nom du juge : Romuald de Vaisneau
Date du verdict : 25/11/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Alleaume, se rend ce matin même au Tribunal ammener une affaire d'escroquerie qui concerne la ville d'Agen.*
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 11 novembre de l'an 1455, pour la mise en accusation de Elween95 sous le chef d’inculpation d’esccroquerie.
Celui-ci a été épinglé par les forces de polices en dâte du Mar Oct 23, 2007 3:08 am alors qu'il vendait du pain a 6.10 sur notre marché.
A cette époque le pain était a 6 écus, hors on peut voir ici : http://pix.nofrag.com/a/0/0/2ff85ad1490c70d24024ae8327bd8.gif
Que le pain a était vendu a un prix supérieur.
Hors cette personne n'est pas boulangère, elle n'a donc pas a vendre de pain.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Alleaume, maire de la Ville
messires
Par le presente je vous fait part de ma surprise
si il est vrai que j ai vendu , non pas une mais quatre miches de pain a 6.10 ecus c est tout simplement que je venait de les acheter a ce meme prix sur ce meme marché
alors pourquoi revendre quelque chose que l on vien d acheter me direz vous ....C est tout simplement du au fait de ma boulasse qui m a fait acheter 5 miches alors que je n en voulait qu une
Vous dites qu a cette epoque messire Alleume le pain etait a six ecu et que donc je l ai vendu trop cher
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262512&postdays=0&postorder=asc&start=180
Ceci vous montre l inverse
le pain etait a 6.15 ecus au plus bas sauf 5 miches dont j ai fait l aquisition a 6.10 ecus et que j ai revendu au meme prix du a mon erreur
je n ai fait aucun proffit dans cette affaire
je ne vois donc pas ou ce trouve "l escroquerie"
merci de votre ecoute
Votre honneur,
Le prévenu nous dit qu’il à acheté le pain a 6.15, hors le lien qu'il nous donne ne nous en donne pas la preuve !
Vous êtes pourtant me semble t-il censé être tenu au courant de ce qui se passe dans notre ville, hors vous devriez donc savoir que vou n'avez nul le droit de revendre quelque chose qui ne concerne pas votre profession.
Vous auriez put consommer ce pain. Vous parlez de cadeau de Boulasse, pouvons nous en avoir la preuve ?
De plus le prévenu à été contacté pour lui signifier son erreur.
Je vous demande donc Votre Honneur de reconnaître l’accusé coupable d’escroquerie et de le condamner à une amende de 1 pains à 10 écus, afin d'indémniser la ville.
Merci de votre écoute
Alleaume, maire de la Ville d'Agen.
1-A l epoque aucune loi ni decret empechait de revendre un article alimentaire qui n'était pas en rapport avec notre proffession
2-a l epoque aucun prix n'était fixé mais plutot conseiller et come vous le savez j ai revendu un pain a 6.10 ecus soit le prix le plus bas du marché alors que le prix conseiller etait de 6.10 ecus
3- Dans votre plaidoirie c est le mot "escroquerire " qui me derange etant donner le fait que je n ai fait de beneffice , que j ai pas vendu plus cher que le court du marché , que l accusation ne se porte que sur un pain vendu 0.05 ecus moin cher que VOUS vendiez le votre
4-Qu'il est vrai que j ai été contacter pour me faire part de ma sois disante erreur et que j ai deja expliquer cela proposant un rachat du pain meme si je ne voyait pas ou était mon erreur
Je plainde innocent pour le terme d"escroquerie "
meme si je ne suis pas contre l amende si c est pour ma tres chere ville
*Romuald Regarda le prévenu Elween95*
Et bien messire, les faits qui vous sont reprochés sont parlant. Vous n'êtes pas boulanger mais vous vendez du pain. Il y a donc la un cas flagrant de spéculation, ce qui relève de la classification "escroquerie".
Néanmoins, vous semblez vouloir faire preuve de bonne volonté en vous disant prêt à céder une amende pour votre ville. Dans ce cas voici mon verdict.
Le prévenu est reconnu coupable de spéculation. Cependant, la bonne volonté affichée du prévenu me laisse plutôt à croire qu'il a reconnu sont tord et souhaite s'acquitter d'une amende à perception immédiate par la mairie.
Vous êtes donc condamner à une amende de 4 écus à la mairie par la revente d'une miche de pain achetée à la mairie et remise en vente 4 écus plus cher.
Je pense que ceci vaut une prise de conscience de l'accusé.
Fait en le Duché de Guyenne, ce XXVème du XIème de l'an MCDLV.
Romuald de Vaisneau ~ Juge de Guyenne
~L'équité vient du coeur, la justice de la raison
Le prévenu a été relaxé.