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Procès ayant opposé Forester à la mairie de Bazas.
Forester était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Maire de Bazas
Nom du juge : Romuald de Vaisneau
Date du verdict : 25/11/1455
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Je souhaite déposer plainte contre messire Forester pour esclavagisme.
En effet ce messire a embauché à 12 écus sieur Herald, ci-après la preuve de l'embauche.
[img]http://nsa01.casimages.com/img/2007/10/20/0710201122271436470.jpg[/img]
Le sergent Narg a suivi cette affaire, mais il n'a obtenu de réponse de sieur Forester, et donc le tentative de conciliation et d'arrangement sans suite faute de réponse du suspect.
Je vous demande donc de poursuivre ce messire.
mon manque de connaissance des lois de ce cher royaume qui accueuille ma modeste personne m'etaient inconnues, aussi, suis je disposé a m'acquitter de la somme raisonnable qui pourra dedomager le sieur ,
dans l'attente de votre jugement,
forester
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Devant la bonne volonté du prévenu, je considère donc ce dossier comme clos.
Le prévenu devra s'acquitter d'un dédommagement auprès de la personne lésée et devra fournir la preuve auprès de la maréchaussée, sous peine d'une poursuite pour trouble à l'ordre publique.
Fait en le Duché de Guyenne, ce XXVème du XIème de l'an MCDLV.
Romuald de Vaisneau ~ Juge de Guyenne
~L'équité vient du coeur, la justice de la raison~
Le prévenu a été relaxé.