Procès ayant opposé Astel au Duché de Guyenne
Astel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alexandre*/Lorca
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 16/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre excellence
En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Astel. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque en compagnie des dénommées Alys et Judeas son chemin a croisé celui de dame Justine6823, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.
Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Justine6823 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.
* Lorca se tourna vers l'accusé *
Messire, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Or, et j'attire l'attention de la cour sur ce point, c'est un article de notre coutumier que l'accusé n'ignorait pas puisqu'il a été condamné pour des faits similaires il y a quelques jours. Nous sommes donc confrontés à un cas de récidive flagrant. Non seulement récidive de brigandage, mais il avait aussi été condamné pour une révolte à Bazas le mois dernier, une fois encore. Et qui plus est, l'accusé est citoyen de Guyenne. Face à un tel mépris des lois de sa patrie, il faut se montrer intransigeant, puisqu'il a lui même décidé de renier la terre de ses ancêtres.
Sachez néanmoins messire Astel que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Justine6823, victime de vos coupables exactions.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre excellence
Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !
J' attire votre attention que l'accusé a été condamné plusieurs fois pour des faits similaires. Par ailleurs , il a enfrein une condamnation pour banissement de deux mois.
Je réclame donc la peine de mort.
* le procureur se rassit et attendit le verdict *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Justine regarda le juge et dit:
*Votre honneur ,ces deux personnes m'ont dépouillés de tout mes biens ,je revenais de Labrit tranquillement de retour chez moi pour retrouver ma fille Léa .J'aimerai pouvoir continuer à voyager ....mais j'ai peur de me faire encore une fois brigander. Je comprends pas les méfaits de ses personnes !Je demande réparation ,je suis guère fortunée , je travaille comme tout le monde pour subvenir aux besoins de ma fille et aux miens ...merci de m'avoir écoutée votre honneur .*
Justine se retira de la barre des témoins et alla s'asseoir dans la salle de tribunal.
Leepo s'avança pour témoigner contre Messire Astel après avoir témoigner contre son complice, Dame Alys*
Bonjour à tous,
Etant Lieutenant de Police à Bazas j'ai été chargée de cette affaire de rackette dont Dame Justine6823 ont été victimes. Je ne peux que me joindre à eux pour reclamer justice et que ce genres d'acte de méchancetée gratuite soient puni sévèrement.
*Le Lieutenant fini en remarciant le Juge puis re pris sa place.*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce Dimanche 16 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant la cour, comme d'habitude.
Attendu que l'accusé est mufti récidiviste pour ce type d'affaires.
Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusée coupable, et le condamnons à payer une amende de 5 écus, le bannissement étant déjà prononcé pour une durée de 2 mois, des terres de Guyenne, et la condamnation à mort aussi.
J'espère ne plus le voir en Guyenne, car à la prochaine récidive en nos terres je serai moins clément.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus