Procès ayant opposé Stefane à la mairie de Bazas.
Stefane était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 28/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 24 aoust 1456, pour la mise en accusation de Stefane sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu en date du 18 aoust 1456 du bois au prix de 6 écus et 15 écus alors que notre marché est réglementé et possède un prix maximum pour ses denrées fixés par décret à 4 écus.
Bien que nos service de police ait prit la peine de le contacter, cet individu n'a point juger utile de pallier à la situation.
En voici les preuves messires juges :
http://i53.servimg.com/u/f53/12/43/19/59/escros11.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
bonjours oui j'ai mis des stere de bois en vente a 6 ecus mais des la premiere plainte je les ai racheter pour les revendre a 4 ecus je m'excuse pour ce mal entendu veuillez agree mes sinceres excuse
Messire pourquoi ne point l'avoir signaler à la police? Pourquoi attendre un procès? Et qu'en est-il des stères rachetées par le service de police de la ville?
Et où sont les preuves de vos faits? doit-on vous croire sur paroles vous qui n'avez point hésitez à enfreindre les lois?
Messire Juge, je redoute fort que nous n'ayons à faire face ici lieu à un coquin qui se joue de nostre Justice, qui fait fit des décrêts municipaux.
Et ensuite? Que fera-t-il? Bafouera-t-il les lois ducales? les lois Royales?
A ce titre, Messire juge, l'accusation requiert une peine juste mais forte à la mesure du délit.
Mais laissons néanmoins l'individu nous prouver sa bonne fois et apporter les preuves de ces dires.
bonjours messieur oui sans le vouloir j'ai vendu des sterre de bois plus cher que la loi le prevois mais j'ai rattaper ma faute en le rachetant au prix fort pour le revendre aux prix convenu cette erreur ne se reproduira plus
en attente du jugement
veuillez agree mes sinceres exuces
Bonjour à tous,
J'ai relever un cas d'escroquerie sur le marché où la même personne vendait du bois à deux prix différents qui de plus sont illégaux. j'ai acheté les produits et contacté ce messire Stéfane pour le prévenir de son infraction, pour lui demander de retirer ses produits et lui demander le rachat de ceux que j'avais acheté . Tout au long de la procédure, je n'ai eu aucune réponse. Par ailleur, les autres produits restés sur le marché sont partis petit à petit, j'en conclue donc que Messire Stefane n'a pas jugé utile de les retirer de vente même après ma demande et que ce sont les habitans de Bazas qui on acheté ses produits à des prix vertigineux. C'est pour ces divers raisons, votre honneur, que je ne doute pas de la culpabilité de notre suspect et que j'attends une peine lourde.
*Akimie finit par uen réverance puis alla reprendra sa place*
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du délit
Compte tenu du fait que des courriers sont restés sans reponse
Compte tenu du rachat de la dette
Je vous condamne, messire Stefane, à une peine de quinze écus .
Qu'il en soit ainsi.
Faict le vingt huitieme jour d'août de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus