Procès ayant opposé Omallstar au Duché de Guyenne
Omallstar était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 07/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Le procureur entra dans le Tribunal, alors que le Juge Doudou5151 était déjà installé sur sa plate forme, il attendait
avec impatience que le procès commence. Le Procureur prit son acte d'accusation entre les mains pour le lire *
Votre Honneur,
J'ouvre en ce 27ème jour de février un procès à l'encontre de Messire Omallstar, sous le chef d'inculpation de trouble à
l'ordre public, avec la qualification de non respect d'une décision de justice !
* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy sur le trouble à l'ordre public !*
Voici un bref rappel de la loy,
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Phénix se tourna ensuite vers Messire Omallstar et le toisa un moment avant de reprendre *
Messire, la justice vous avez condamné à payer une amende via un pain surtaxé à la Mairie d'Agen, chose que vous n'avez
jamais faites ! Pouvons nous savoir pourquoi ?! L'accusation demande à Dame LDDC, Bourgmestre d'Agen et Messire Ichimaru
ancien Juge de Guyenne de bien vouloir nous apporter leurs témoignages !
Vous pouvez retrouver les minutes du procès dans les archives de Guyenne, ici même :
http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/greffe-ducal-f5/escroquerie-omallstar-05-02-1456-coupable-t1638.htm
Vous avez droit Messire à faire appel aux services d'un avocat, pour ce faire, vous pouvez demander à Sire_Haldir le
Bâtonnier de Guyenne !
Merci de votre écoute !
* le Procureur s'installa sur son banc pour attendre la suite du procès !*
Je m'étais déjà acquité d'une amende de 50 écu ou 100 je ne sais plus il fallait encore payer et on ne me rendez pas mes stères ??? Je trouve ca un peu lourd quand meme .
* Le Procureur se leva a l'appel de son nom par le Juge. La défense de l'accusé avait été brève et très peu fournit...*
Messire ! Ce que vous nous dites n'a point de sens... Vous nous dites vous êtes acquitté d'une amende de 50 ou 100 écus, mais ceci n'est point vrai Messire, c'est même un mensonge que vous nous racontez la... La miche de pain à 40 écus est toujours ce jour sur le marché d'Agen, ne vous moquez point de nous ! Personne ne peut se soustraire à une décision de justice... je dis bien personne... Si vous êtes aujourd'hui devant nous, c'est que la Bourgmestre d'Agen, Dame LDDC, qui est venue ici lieu témoigner vous a écrit plusieurs fois vous demandant de bien vouloir acheter la miche de pain... Vous lui avez même répondue que cela était fort chère, et que vous estimiez que vous n'aviez point à subir une si forte amende !
*Alleaume qui avait finit avec Messire Omallstar se tourna en suite en direction de la greffière, Dame D'Appérault pour lui indiquer de noter deux passages importants de son réquisitoire, puis il retourna son attention vers le Juge...*
Votre Honneur,
pour moi l'accusé est coupable, il n'en fait aucun doute... Je vous demande donc de reconnaître sa culpabilité et le condamner à une amende de 80 écus qu'il devrait verser à notre Duché ! 80 écus, car le double de la première peine !
Merci de votre écoute !
* Satisfait de lui, Alleaume détourna son attention de tout le monde et reprit sa place sur le banc de l'accusation pour attendre la fin du procès...*
on ma soutiré 50 ecu déjà je peut le prouver sur mon ecran evenement et on me demande 40 ecus de + !!!
Messire
Suite au premier procès Messire Omallstar pour escroquerie ce dernier devait en effet payer un pain surtaxé à la mairie . Le jour même le pain fut mit en vente ... il y est toujours . J'ai moi même écrit à l'accusé pour lui signaler la mise en vente de ce pain sa réponse fut un refus de racheter trouvant qu'il avait déjà assez payer .
Lddc
Bourgmestre d'Agen
Votre Honneur,
Je suis ici devant vous en tant que Juge ayant rendu le précédent verdict dont la peine n'a pas été respecté.
Je confirme que Omallstar a bien payé une amende de 50 écus, mais qu'il avait également une autre partie de l'amende a payer à la ville d'Agen a hauteur de 45 écus, et que celle là il ne l'a pas payée.
De plus il n'a jamais été question dans mon verdict que du bois soit rendu à l'accusé, il ne manquerait plus que ça, qu'on lui rende la marchandise avec laquelle il a commis son délit.
Voilà ce que j'avais a vous dire.
Après avoir écouté attentivement l'ensemble des plaidoiries et des réquisitoires, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Attendu que l'accusé ne s'est pas acquitté de sa peine,
Attendu que l'article XV du Livre V autorise le versement de l'amende au Duché,
Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés,
Par conséquent, l'accusé est condamné à acheter la miche de pain surtaxé qu'il aurait dû régler depuis fort longtemps.
De plus, nous le condamnons à verser une amende de 40 écus, en vertu de l'Article XV du Livre V.
Nous ajoutons à cela, les frais de dossier concernant cette affaire, somme s'élevant à 2 écus.
Indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel du verdict rendu en contactant la Cour d'Appel du Royaume ou la Procure.
Qu'il en soit Ainsi !
Faict le 07 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus et à la peine de substitution suivante : Par conséquent, l'accusé est condamné à acheter la miche de pain surtaxé qu'il aurait dû régler depuis fort longtemps.