Procès ayant opposé Arthurlejuste au Duché de Guyenne
Arthurlejuste était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Antoine
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 29/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* antoine arriva au Tribunal avec un nouveau dossier. Il posa ce dernier. Puis se tourna vers le juge *
Monsieur le Juge,
j'ouvre en ce quinzième jour de Novembre 1455 un procès pour Trouble à l'ordre public qui opposera le Duché de Guyenne à Arthurlejuste, sergent de la prévôté.
* antoine se tourna vers l'accusé et le fixant avec sévérité *
Monsieur, vous comparaissez devant ce tribunal pour la raison suivant : vous proposez dans votre taverne un menu "dinde à la Vesiada bourrée aux légumes". Je précise à la cours que dame Vesiada est le maire de la ville, et il est su de tous que l'accusé ne porte pas le maire dans son coeur et avait pour cette raison quitté son poste de sergent.
C'est là une attitude inqualifiable, surtout lorsque l'on sait qu'il y a peu vous representiez la Loi... et la Loi que dit elle en son Livre V article III :
"Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"
Tout comportement portant préjudice à autrui...
La cours vous demande des explications sur votre attitude !
Vous pouvez si vous le souhaitez être assisté d'un avocat. Pour cela contactez le batonnier Doudou5151.
Monsieur le Juge, je vous présente l'un des menus proposé dans la taverne de l'accusé, afin de vous prouver la véracité de l'accusation. Ce dernier m'a été remis par mon assistant Ichimaru :
http://nsa01.casimages.com/img/2007/11/14/0711140701541606479.jpg
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le juge,
Cette personne n'a même pas daigné se présenter à son propre procès et je souhaite que cela soit considéré comme un fait agravant à la vue du fait que la justice ait patienté tant de temps durant sa retraite.
Cet homme n'est pas venu se défendre et je demande donc une amende de 100 écus pour l'ensemble de son oeuvre.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je venez en témoin de moralité au Sieur Arthur et était effaré de voir que certain membre du conseil ducal avez du temps à perdre pour des stupidités de ce style
Messire Le juge, nous avons ici un cas qui rend encore notre duché ridicule, car ne me dite point que cela ne pouvez point être régler de toute autre façon,
Messire Arthur ne s’et point présenter au tribunal par ce qu’il avez espoir de voir sa demande faite aux avocats du Royaume aboutir, mais il semble que ceux-ci’ ont autre choses a faire puisque que aucun d’eux n’a daigner répondre a Messire Arhurelejuste , a ce demander si cela a une quelconque choses a voir avec le faite que Dame Vésiada est elle-même membre du barreau des avocats et je tient également a ajouter que le Sieur Arhurelejuste a fait envoie de 2 courriers a Messire Doudou51 le premier remonte a quelques jour et le suivant a ce matin même
Ce qui a mon sens et un vice de procédure et un manquement totale en effet le loi de Guyenne dit que un accusez a le droit a un avocat
Il y a également soucis car Avec tout mon respect messire le Juge ne peut instruire un Procès alors qu il et lui même concerner et je cite Vos paroles
< Monsieur le Juge, je vous présente l'un des menus proposé dans la taverne de l'accusé, afin de vous prouver la véracité de l'accusation. Ce dernier m'a été remis par mon assistant Ichimaru :>
Second vice de procédure clairement établie puisque Notre Juge pour qui je le respecte donne tout mon respect ne peut plus être impartial dans cette affaire
Pour terminer Messire le procureur , osez demander une amende de 100 pour une banal chicanerie entre deux villageois , vous ne pensez point que ce soit une amende totalement démesuré face a l’infraction , certain brigand s’en sorte avec bien moins que cela a payer
Messire le Juge j’estime qu’il y a deux vice de procédure bien clairement définie ici et que vous ne pouvez les ignorés de plus votre grande expérience me fait douter que vous souhaitiez participer a pareille clownerie pour notre duché en jugeant une stupide affaire comme celle-ci , Messire Arhurelejuste n’a point un fond méchant que du contraire , il serre son duché avec rage et valeur dans notre Ost , son cassier et vierge et il n’avez jamais fait entendre parler de lui avant cette banal dispute entre 2 Villageois
Messire le Juge,je vous remercie pour votre grande attention et je suis sur que vous en déciderais la meilleur solution pour ce procès qui ne devrait pas avoir lieux
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Il est inacceptable de voir une personne ainsi tourner au ridicule le nom de son maire. Il y a bien sur là insulte a associer le nom de Vesiada a une dinde, sans parler de la très peu subtile allusion du "bourrée aux légumes".
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se representer lui même a la barre, reconnaissant par là sa culpabilité et son peu de respect envers la Justice de son Duché,
Attendu que l'accusé nous à écrit un courrier, lequel commençait par ces mots : "vous pouvez me laisser 2 jours ,3 jours autant de jours que vous voulez , je m'en fou de votre procès et de vous !" nous montrant une fois de plus son manque de respect envers la Justice,
Reconnaissons l'accusé coupable d'Insulte envers le maire de l'époque.
En conséquence de quoi le condamnons a payer une amende de 50 écus et malgré le temps qui a passé a presenter des excuses publiques a sa victime, excuses qui ne devront trahir aucune ironie ni aucun sarcasme sous peine de ne pas être prises en compte.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 29 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à la peine de substitution suivante : a presenter des excuses publiques a sa victime, excuses qui ne devront trahir aucune ironie ni aucun sarcasme sous peine de ne pas être prises en compte.