Procès ayant opposé Donjuanes au Duché de Guyenne

Donjuanes était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 09/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*

Votre Honneur,
J'ouvre en ce trentième jour de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Diffamation.
L'accusé est messire Donjuanes
La victime est dame Pumae.

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:

Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi

Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Vous êtes accusé d'avoir vous même accusé dame Pumae ex-mairesse de Blaye de s'être enrichie en prenant dans les caisses de la ville et ceux car celle-ci à refusé de ce soumettre à la loi et de faire état de son inventaire et de ses événements (autre procès).
Les preuves contre vous sont accablantes (http://img248.imageshack.us/img248/3129/capturebisdu3.png) mais laissons place aux témoignages.

Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

*Le procureur se leva*
Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenter, nous supposons qu'il ne fait preuve d'aucune bonne volonté.

Nous réclamons donc, des excuses publique et 10 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pumae à la barre :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.
L'accusé ayant trouvé la mort, le procès n'a plus lieu d'être.

Le prévenu a été relaxé.

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