Procès ayant opposé Hanort au Duché de Guyenne

Hanort était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Yann_de_kermeur
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 31/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce mercredi dix-neuvième jour du mois de décembre de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de BRIGANDAGE à l'encontre de messire Hanort;
La victime est dame Amendine, toutefois le dépositaire de la plainte et le représentant de dame Amandine en ce tribunal sera messire Alleaume.

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:

Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi

Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Vous êtes accusé d'avoir brigandé dame Amandine.
Les preuves contre vous sont accablantes(http://pix.nofrag.com/4/f/e/e2275db7166d0092d97d226c473b8.html), mais laissons place aux témoignages.

Vous disposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le bâtonnier de Guyenne.

Fait le dix-neuvième jour de décembre.
Procureur: Yann_de_kermeur
juge: Ichimaru

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

*Le procureur s'adressa à la cour et au juge*

Messieurs les jurés, votre honneur, la personne en question ne s'est même pas manifestée.
Il est claire que cette personne ne s'intéresse aucunement au sort de sa victime et ne fait preuve d'aucune volontée de se racheter.
Les faicts sont là, le témoignage et les preuves saisissante.

Je réclame donc:
une amende de 50 écus
des excuses à la victime
et le carcan durant deux jours

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Alleaume à la barre :

Alleaume arriva au Palais de Justice après avoir quitté son bureau de Maire de la ville d'Agen. Il devait venir témoigner pour un procès de brigandage. Ca filleule avait été agréssé par des manants de grand chemin !
Lorsqu'il fut appelé a témoigner, il se leva et prit alors l*

Enoncé du verdict :

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé a preferé quitter la Guyenne plutot que se defendre, se sachant de toute façon coupable,

Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.

En conséquence de quoi, le condamnons à une amende de 200 écus ainsi qu'a un séjour de deux jours en geole.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287

Fait à Bordeaux, le 31 décembre 1455

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."

Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme

Copyright 2007 - 2009. Contact : JDWorks