Procès ayant opposé Grem66 au Duché de Guyenne

Grem66 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Phillau /Maire de Bazas
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 25/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas

Acte d'accusation :

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 15
septembre 1456, pour la mise en accusation de Grem66 sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

Celui-ci a vendu en date du 08 septembre 1456 une miche de pain au prix de 8,05 écus et ce en infraction avec le décrêt municipale régulant le marché et fixant le prix maximum de ce produit à 6,50 écus. Décret affiché en halle, sur l'affichage
de la mairie et également rappellé dans le courrier de la douane et de la mairie.

Dans le présent cas, de nombreux courriers et une grande patience ont été usés par nos services de police, sans succès puisque cet individu n'a point jugé utile d'y donner suite.

En voici la preuve messires juge :
http://i33.servimg.com/u/f33/12/43/19/59/grem_e10.jpg

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le Juge.

Merci de votre écoute

Lord_Cuchulain, maire de Bazas

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Messire juge, nous pouvons ici même constater quel intérêt porte l'individu pour la justice guyennoise.

Je requiert donc une peine maximale pour les fautes commises ainsi que pour rappeller que la justice ne peut-être niée!!
Dernière plaidoirie de la défense

bonjour
je reconais que j'ai enfrein la loie en maiten un pris tres elevé et je men excuse car je ne conessé pas tres bien les loie , et pour ce qui et des courier de messire Akimie je n'est pas eux le temp dis repondre.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Akimie à la barre :

Bonjour tout le monde,
Mon témoignage sera des plus court. Messire Grem66 n'a point jugé utile de me contacter après mes multiples couriers. Je ne sais s'il s'agit de mauvaise foy ou d'indisponibilité m'enfin c'est à vous, Monsieur le Juge, d'en juger.

*Akimie fit une réverence puis alla s'assoir*

Enoncé du verdict :

Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,

Compte tenu de la spéculation observée
Compte tenu des explications de l'accusé
Compte tenu des évidentes incapacités de l'accusé à s'exprimer et à comprendre nos lois

Je vous condamne, messire Grem66, à une peine de 5 écus d'amende.

Qu'il en soit ainsi.

Fait le vingt cinquième jour de septembre de l'an de grace 1456.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus

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