Procès ayant opposé Maillot à la mairie de Agen.
Maillot était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Maire d'Agen
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 19/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Agen
* Alleaume arriva au Palais de Justice pour présenter un dossier au Tribunal *
Votre Honneur, J'ouvre en ce 12 ième jour de décembre 1455 un procès pour Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de délestage.
Messire Maillot est aujourd'hui convoqué devant nous pour avoir commis un délestage massif de peaux de moutons sur le marché de la ville d'Agen le 03 décembre de l'an 1455.
Nous n'avons pas connaissance que cet individu soit MA et donc autoriser à effectuer cette vente massive
Voici les preuves apportés dans le dossier :
http://casimages.com/img.php?i=071210050920182321498932.jpg
Ceci est puni par la Loy dans le livre du Grand Coutumier de Guyenne : Article V : De la vente excessive Toute personne vendant en un jour une quantité trop importante de marchandises se verra accusée de vente excessive et pourra être poursuivie pour Trouble à l’ordre public. Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés. Nous lui demandons donc d'expliquer acte !
S'il le souhaite il peut être assisté d'un avocat. Pour cela il devra contacter le batonnier Doudou5151.
Votre Honneur, messire le nouveau bourgmestre d'Agen, Maîtres, Guennaises, Guyennais,
Nous voici rassemblés toujours dans cette splendide salle, avec toujours les mêmes personnes, et avec toujours si peu dans le dossier.
Permettez-moi de commencer par dire mon indignation quant à la façon de procéder de messire le bourgmestre entrant Alleume. Après son investiture, messire le bourgmestre entrant recommence à évincer les gens qui ne lui plaisent pas et qui tentent de vivre dignement en les mettant en procès. Et une fois de plus, ça tombe sur moi. Pourquoi?
C'est ce que je vais m'appliquer de vous exposer.
Disons que nous commencerons au procès intenté par messire Alleume contre ma personne pour des sois-disant diffamations, procès pour lequel j'ai sois-dit en passant été et à juste titre relaxé.
A partir de ce moment là (IIème du XIIème de l'an MCDLV.), et sous le conseil de Votre Honneur, je me décide à être beaucoup plus courtois, décider de faire le bien d'Agen et de sa mairie. Il m'arrive même très souvent d'envoyer des missives courtoises à notre maire et à en recevoir des réponses tout aussi courtoises.
Je vous en ai apporté quelques exemplaires:
*Maillot s'avance et dépose des missives sur le bureau du Juge*
http://img262.imageshack.us/img262/4423/lettre1da6.jpg
http://img137.imageshack.us/img137/9472/lettre2mj4.jpg
http://img504.imageshack.us/img504/7586/lettre3jh4.jpg
http://img262.imageshack.us/img262/16/lettre4sl3.jpg
http://img137.imageshack.us/img137/6346/lettre5wo9.jpg
*S'adressant au juge*
Malheureusement, je n'ai pas dans l'habitude de recopier mes envois. Je ne pourrai donc pas les fournir, mais mon accusateur le pourra. Demandez-lui et il se fera un plaisir de les fournir.
Pendant ces entre-fait, je décide que je change bientôt de métier. Je me prépare donc à cette reconversion et revend mes stocks. Malheureusement, et là je l'avoue je n'ai pas été très « fut-fut », une des règles en vigueur dans le Grand Coutumier m'échappe et je revend plus que trois fois ma production de peaux.. en effet, il y en avait 42!!! Ces peaux, vendues aux plus bas prix possibles allaient forcément attirer l'attention! Ce qui prouve aussi que mon but n'était pas de spéculer mais de simplement revendre mes peaux. J'avais ouï dire que la mairie était intéressée par les peaux pour son programme « chausses pour tous ». Ça tombait bien, je vend les peaux à une heure à laquelle le maire est d'habitude au marché. Je fais une affaire en vendant mon stock, et la mairie fait une affaire en ayant des peaux pour le tarif le moins cher du Royaume ( sur le marché joueurs )!
J'étais content, le cœur et l'esprit tranquilles d'avoir fait une bonne action pour la mairie quand je vois arriver cette missive chez moi.
*lit a haute voix*
http://img528.imageshack.us/img528/9133/peauxng9.jpg
*Alleaume scruta un moment Messire Maillot, il avait écouté la plaidoirie de celui-ci… Plaidoirie toujours aussi grandiloquente *
Votre Honneur,
J’écoute les dires de Messire Maillot et je reste fort perplexe !
Il nous parle ici d’une certaine « amitié » avec moi-même, certes, il le voit comme il le veut. Pour ma part ce n’est qu’une relation de travail rien de plus !
J’entend ici Maillot dire qu’il procure le bien être des Agenais en vendant du pains peu chère… Mais qu’est ce donc que cette histoire ? Qu’est ce que les actes de boulangers de Messire viennent faire ici !
On traite une infraction du Grand Coutumier, Messire Maillot, vous êtes avocat me semble t-il ? Les avocats ne connaissent donc plus les lois… Bien… Bien…
En plus, il ne me semble pas que vous ayez l’agrément de la Mairie pour vendre toute votre production, et il ne me semble pas que vous soyez Marchand Ambulant. Le prévenu vient nous montrer une lettre lui signifiant que nous abandonnions les charges, mais après consultation avec mon Lieutenant de Police. Nous avons décidé de poursuivre Messire Maillot !
Je vous demande donc Messire le Juge de condamner Messire Maillot coupable pour les faits qui lui sont reprochés et le condamner a une peine de 3 jours de prison et à une amende de 200 écus que Messire Maillot devra fournir à la Mairie par l’achat d’un produit surtaxé !
Ce sera tout votre Honneur.
Je vous remercie de m’avoir écouté.
Votre Honneur,
Le réquisitoire de l'accusation est à l'image de son auteur: embrouillée, non travaillée et bien désespérée.
* Maillot prit soin d'examiner l'accusateur-maire qui donnait l'impression de ne pas bien comprendre la première plaidoirie et en fit autant pour le réquisitoire de l'accusation. Le maire donnait l'impression de trouver les discours trop travaillés et comment dire.... grandiloquents*
Messire Alleume, mes plaidoiries semblent vous ennuyer. Messire, sachez que je n'ai fait que relater des faits, rien de plus, rien de moins. Maintenant, si utiliser des mots clairs (à part le « fut-fut » faut avouer), précis et compréhensibles, pour faire des phrases tout aussi claires, précises et compréhensibles est du fait de la grandiloquence allez-vous me dire, alors je ne dois plus m'étonner des messages du maire sans queue ni tête.
Mais soit, nous ne sommes pas ici pour faire le procès sur ma façon de m'exprimer devant cette Honorable Cour. Ne revenons donc pas dessus.
Messire l'accusateur des gens plein de foi et plein d'envie de travailler pour la Gloire de la Guyenne, de sa duchesse et pour son peuple, je ne pense pas avoir avec vous une relation d'amitié!! Bien loin de là l'idée. J'ai simplement affirmé que nous avions des discussions courtoises. Bien sûr qu'il s'agit de relation professionnelle. Mais une fois de plus vous semblez bien absent lors des exposés de vos opposants. Vous êtes même absent dans la bonne lecture des lois. Je laisse l'appréciation au Juge quant à la recevabilité de la plainte. Regardez bien les dates de modifications des Lois.
Soit,
L'accusation nous dit que la vente des pains n'a rien à voir dans cette affaire... permettez-moi de vous dire que bien au contraire!!! Elle a une importance capitale puisque c'est le déclencheur de ce procès.
En effet, comme vous pouvez le voir ici
*donne une pile de transcrits de discussion au Juge*
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262512&start=225
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262512&start=225
Je me bats pour rendre la vie de la majorité des agenais meilleure. Or ça ne plait pas à Alleaume et à la corporation des boulangers d'Agen car je leur « vole » leur petite affaire en vendant des pains de 5 a 30 deniers moins cher que leur propre production.
Mais malheureusement pour mes détracteurs, je ne bafoue pas la loi en diminuant mes prix, et ne suis pas passible de poursuite judiciaire. Rhaaaa!! Caramba !!
*Cria Maillot en se retournant vers l'accusation qui s'enfonce dans son siège*
Les boulangers agenais ragent, pestent hurlent, certains même injurient. Il fallait en finir au plus vite! Trouvons vite une solution pour arrêter cette fuite de commerce!!!
C'est là que l'accusation entre dans le jeu. Elle se souvient d'une affaire pas si vieille que ça qui pourrait peut-être bien servir pour libérer les boulangers d'Agen et ramener tous les sousous perdus.
La vente des 42 peaux!!! Comme toute ou presque les conversations ont été faites en tête à tête, il est facile de nier toute autorisation de vente, et finalement même toute discussion.
Mon avocat pourra vous en dire plus sur cette discussion. Je lui ai relatée à la fin de celle-ci. De plus, après ma première plaidoirie, j'ai encore une fois revu l'accusation et on a discuté, courtoisement... c'était un peu plus tendu en effet. Mais il m'a encore confirmé que il m'avait autorisé cette vente. Et en rigolant il s'en va en m'assurant que le conseil ducal lui avait donné l'aval pour lancer un procès contre ma personne! Pauvre accusation, il n'y avait même pas de conseil quand la plainte a été lancée. Il va falloir se poser des questions sur la moralité douteuse de notre accusation qui est toujours soit dit en passant maire d'Agen.
Et nous voici!
*Enorig, avocate de Messire Maillot, avait écouté les différents protagonistes de l’histoire. Quand fut venu son tour elle se leva.*
Les preuves de Messire le maire sont réelles et existent mais néanmoins j’aimerai lui poser une ou deux questions si vous le permettez :
Tout d’abord :
Vous avez acheté ces peaux le 3 décembre. Vous dites qu’il a fallu que vous discutiez avec votre lieutenant pour savoir si vous lanciez un procès. Ou était votre lieutenant ? Car il vous a fallu 11 jours pour le trouver et en discuter. Ça n’est pas un peu long comme délai ? Bien sur il vous faut un temps de réflexion. Mais 11 jours !!!! Ne nous faites pas croire que vous attendez 11 jours pour mettre les personnes qui enfreignent la loi chez vous en procès.
Un autre chose :
Vous avez acheté 42 peaux. Enorme pour une mairie même si la votre est riche, très riche d’ailleurs. Messire Maillot dit que vous n’avez pas voulu qu’il les rachète parce que vous vouliez faire un plan d’aide pour les niveau 1 en leur vendant des chausses moins chères. On peut le lire dans vos rapports d’ailleurs ce plan a bien existé.
http://img528.imageshack.us/img528/8462/maillot1jg4.jpg
http://img220.imageshack.us/img220/5035/maillot23011bf4.jpg
Que s’est-il passé pour que vous n’ayez plus besoin de ces peaux ? En refusant à Messire Maillot la possibilité de racheter ces peaux vous l’avez empêché de se racheter.
Vous voulez que je vous dise Messire Alleume ce que je pense moi ?
Vous avez acheté ces peaux pour en faire vraiment des chausses, et vous les avez faites ou c’est en cours, et en voyant Messire Maillot vous demander des comptes vous avez profité de cet achat pour en faire un moyen de pression sur lui et ce 11 jours après. C’est donc bien un procès politique qui n’a rien à voir avec une infraction commise il y a 11jours !!!!!!!!!!!!. J’aimerai que vous fournissiez un état (screen) de votre inventaire pour voir si les peaux sont encore en mairie. Bien sur comme je connais le moyen de cacher les marchandises vous serez assez gentil pour nous faire la même chose pour tous les mandats en cours chez vous ainsi que l’état du marché de votre mairie (et non village car le village j’en aurais) mais à la même heure tout ceci bien sur. Et un état de vos ventes aussi. Il serait bien que ça soit donné au juge dès demain soir (dimanche 16). Merci.
*Enorig, avocate de Messire Maillot, avait écouté les différents protagonistes de l’histoire. Quand fut venu son tour elle se leva.*
Les preuves de Messire le maire sont réelles et existent mais néanmoins j’aimerai lui poser une ou deux questions si vous le permettez :
Tout d’abord :
Vous avez acheté ces peaux le 3 décembre. Vous dites qu’il a fallu que vous discutiez avec votre lieutenant pour savoir si vous lanciez un procès. Ou était votre lieutenant ? Car il vous a fallu 11 jours pour le trouver et en discuter. Ça n’est pas un peu long comme délai ? Bien sur il vous faut un temps de réflexion. Mais 11 jours !!!! Ne nous faites pas croire que vous attendez 11 jours pour mettre les personnes qui enfreignent la loi chez vous en procès.
Un autre chose :
Vous avez acheté 42 peaux. Enorme pour une mairie même si la votre est riche, très riche d’ailleurs. Messire Maillot dit que vous n’avez pas voulu qu’il les rachète parce que vous vouliez faire un plan d’aide pour les niveau 1 en leur vendant des chausses moins chères. On peut le lire dans vos rapports d’ailleurs ce plan a bien existé.
http://img528.imageshack.us/img528/8462/maillot1jg4.jpg
http://img220.imageshack.us/img220/5035/maillot23011bf4.jpg
Que s’est-il passé pour que vous n’ayez plus besoin de ces peaux ? En refusant à Messire Maillot la possibilité de racheter ces peaux vous l’avez empêché de se racheter.
Vous voulez que je vous dise Messire Alleume ce que je pense moi ?
Vous avez acheté ces peaux pour en faire vraiment des chausses, et vous les avez faites ou c’est en cours, et en voyant Messire Maillot vous demander des comptes vous avez profité de cet achat pour en faire un moyen de pression sur lui et ce 11 jours après. C’est donc bien un procès politique qui n’a rien à voir avec une infraction commise il y a 11jours !!!!!!!!!!!!. J’aimerai que vous fournissiez un état (screen) de votre inventaire pour voir si les peaux sont encore en mairie. Bien sur comme je connais le moyen de cacher les marchandises vous serez assez gentil pour nous faire la même chose pour tous les mandats en cours chez vous ainsi que l’état du marché de votre mairie (et non village car le village j’en aurais) mais à la même heure tout ceci bien sur. Et un état de vos ventes aussi. Il serait bien que ça soit donné au juge dès demain soir (dimanche 16). Merci.
"Maître Haldir, avocat du Maire, se rendit à la Barre dès l'appel de son nom. Il salua noblement l'Assemblée avant de parler"
Messire le Juge, Messire le Procureur, Membres de la Cour,
Je ne m'étalerais point sur le sujet et j'irais de ce fait directement à l'essentiel.
Comme l'a très justement dit Maître Enorig, que je salue au passage, les preuves de Messire le Bourgmestre sont réelles et existantes.
La question ici n'est point de savoir pourquoi Messire Alleaume a mis 11 jours pour se décider. Mais plutôt pourquoi Messire Maillot s'est il risqué à commettre une infraction qu'il est censé ne point ignorer ? Sachant pertinament qu'il n'est point MA ! Estait il si pressé que cela pour vendre autant de peaux le même jours ? alors qu'il aurait tout simplement suffit de les vendre par lot durant 3 ou 4 jours à la suite..
Non il ne faut point s'écarter du vrai sujet de ce procès : le délestage, en essayant plutôt de le faire passer pour une vengeance personnelle.
Le délestage est puni par la Loy, Messire Maillot a enfreind cette Loy, et le Maire fait son juste devoir en portant cette affaire devant les tribunaux. Il s'agit là d'une grande quantité de peaux ne l'oublions pas !
Enfin, pensez à l'image que donnerait le jugement de ce procès s'il venait à être relaxé !
Moi dès demain je vends pour plus de 200 sacs de blé sans être inquiété de l'issu devant la Justice !
Vostre Honneur, ne donnez point l'espoir à des personnes malfaisantes d'avoir le sentiment de pouvoir délester à tout va dans nos villes de Guyenne en prenant exemple sur le résultat du procès de Messire Maillot s'il venait à être relaxé.
Vostre Honneur, Membres de la Cour, je vous remercie de m'avoir écouté attentivement.
"Maître Haldir se retira tranquillement à sa place aux côtés du Maire Alleaume"
Je serais bref !
Il y a une Loi qui dit qu'on ne peut vendre quantité trop importante de marchandise en une journée.
On a la preuve et l'aveu qu'une personne a vendu 42 peaux en une seule journée.
Que m'importe a moi que l'accusé et le maire ne s'entendent pas ? Sommes nous là pour juger cette querelle ou la vente excessive ?
Si l'accusé savez que le maire ne l'appreciait que peu, il aurait du faire attention à ne pas lui donner de raison de le mettre en procès.
Le fait que le maire ne vous aime pas ne veut pas dire qu'il n'a plus le droit de vous mettre en procès si vous allez contre la Loi, sous pretexte qu'on aurait a faire a un procès politique.
Vous l'avez dit vous meme : "je l'avoue je n'ai pas été très « fut-fut », une des règles en vigueur dans le Grand Coutumier m'échappe et je revend plus que trois fois ma production de peaux." C'est bien là la reconnaissance de votre part d'avoir enfreint la Loi. Etant avocat vous savez de quoi vous parlez. Alors que vient faire le reste ici ?
Vous avez fauté, point ! Tout ce qui est politique je vous prierais de garder vos joutes verbales maire contre candidat pour votre halle, ici nous jugeons les faits. Que le maire ne vous apprecie pas est un fait, que vous ayez enfreint la loi en est un autre.
Ceci tiendra pour dernier avertissement, comme je l'avais dit a Blaye, le tribunal ne sera pas le théatre d'un affrontement politique.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que la Loi interdit la vente excessive,
Attendu que l'accusé reconnait avoir enfreint une Loi qui lui avait echappée,
Reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés par le maire d'Agen.
En conséquence de quoi, et tenant compte de la légereté de la faute au vue de la situation d'Agen, condamnons l'accusé à une amende de 42 écus, soit 1 écu par peau vendue.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 19 décembre 1455
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 42 écus