Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 5 janvier 1457, pour la mise en accusation de Torressoua sous le chef d’inculpation d’esclavagisme, agravé par les répétitions malgrés les avertissements.

Celle-ci a embauché à 1 reprises en dessous du salaire minimum.

Le 26 decembre1456, sur le village d'Agen il pose une offre et engage à 16 écus plus 19 points d intelligence lagon _bleue_.
Courier fut envoyé par notre sergent de Police, sans réponse.

sachez mme la juge que messire Torressoua a lui meme été victime d'esclavagisme et qu'il se permet de faire la meme chose vis à vis des citoyens d'Agen.

De plus je tiens à vous preciser qu'il n'en est pas à sa premiere infraction:
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=66

un courrier a également été envoyé a lagon bleue qui a répondu dans la négative en disant que ceux qui avaient établis ces loi n'etaient que des imbeciles.
alors que ds cette affaire, celui-ci est victime.
ne s'agirait il pas d'un arragement entre brigand, ou alors une personne qui emploi differents personnage?

la grille de salaire montre bien que messire Torressoua emploi des villageois pour travailler a moindre cout car avec 19 points d'intelligence le salaire doit etre de 22 ecus et non de 16 comme celui-ci l'a décidé.

pour ces faits messire Torressoua vous etes accusez d'esclavagisme car vous avez enfreint l'article 1 du chapitre 2 du livre V du coutumier de Guyenne, intitulé « De l'esclavagisme » :


" toute embauche en dessous des salaires minimum legaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand coutumier"

Sachez néanmoins accusé que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

*fernouze se rassit et attendit que les temoignages se finissent*

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le sergent de police de la ville d'Agen messire taramand et dame beltane mairesse d'Agen.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui.

Je réclame une amende de 100 écus.
*fernouze, procureur , se rassit et attendit le verdict*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur désolée pour cette réponse tardive. Cette personne a violé les decrets de la ville d'Agen, je demande donc une peine exemplaire.

Bonjour,

Je suis le Sergent de Police Tamarand de la ville d'Agen.
Depuis très longtemps je constate que Messire Torressoua n'applique pas les règles de la communauté.
Je n'arrive toujours pas à comprendre d'ailleurs pourquoi il a été acquité la dernière fois !
Il est très dur de réunir des preuves contre lui car en général, ses offres sont tout de suite acceptées par quelqu'un, ce qui est également très étrange...
Surtout quand on constate qu'il se fait embaucher par 50hundred, lui aussi mis en procès...
Bien sur, il n'a jamais daigné répondre à un seul de mes courriers et ce depuis 6 mois.
Il est temps qu'il paie pour ses actes.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
En ce dimanche 18 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à payer une amende de 100 écus.
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

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