Procès ayant opposé Boujepas au Duché de Guyenne

Boujepas était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Maylis
Nom du juge : Alexandre* , Seprian
Date du verdict : 06/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Maylis entra dans la salle salua le juge d'un signe de tête puis posa sur son bureau le dossier qu'elle tenait en main

puis retroussant ses manches elle descendit à la barre ,

se tourna vers ll'accusé les sourcils froncés et le regarda dans les yeux




Votre Honneur

Me voilà enore devant vous devant vous à propos de Messire Boujepas qui non content

d' inciter les jeunes de son village à la révolte.a cette fois ci passé lui même directement à l'acte



pour ces motifs je lance donc un procés pour trouble à l'ordre public contre messire boujepas



Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , Il aurait pu mettre en péril la sécurité de la ville mais aussi porté atteinte et mettre en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.

* Maylis fronça les sourcils et regarda le prévenu boujepas

Accusé, pas votre acte d'incitation à la révolte , vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation dame Gullowaar:et dame GhaladriellePremière plaidoirie de la défense

il n'y'a pas de preve visible Réquisitoire de l'accusation

maylis assise à son bureau regarda l'accusé et suivit avec attentionles faits relatés

par laccusé et les témoins en présence puis quand ils eurent fini leur témoignage

elle se leva et descendit dans la salle ,

elle se tourna vers le juge et prit la parole.


votre honneur

aprés avoir lu et entendu les actes d'accusations et les nombreux méfaits dont s'est rendu coupable

du quidam Boujepas ici présent dans ce tribunal je demande une sanction exemplaire.

En effet le dénommé Boujepas a fomenté dans la nuit une révolte contre sa mairie ce qui aurait pu avoir bien des incidents

Et bien que ce sieur ici présent est déjà avec un autre procés il n'a pas hésiter a recommencer et tout cela en moins de deux jours.

C'est pour toutes ces raisons votre honneur que je demande une peine de prison de 5 jours

pour les préjudices subit par le plaignant et 200 écus d'amende

En espèrant que cela lui servira de leçon


puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge retourna s'assoir

Première plaidoirie de la défense :

Votre Honneur

Me voilà enore devant vous devant vous à propos de Messire Boujepas qui non content

d' inciter les jeunes de son village à la révolte.a cette fois ci passé lui même directement à l'acte



pour ces motifs je lance donc un procés pour trouble à l'ordre public contre messire boujepas



Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , Il aurait pu mettre en péril la sécurité de la ville mais aussi porté atteinte et mettre en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.

* Maylis fronça les sourcils et regarda le prévenu boujepas

Accusé, pas votre acte d'incitation à la révolte , vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation dame Gullowaar:et dame GhaladriellePremière plaidoirie de la défense

il n'y'a pas de preve visible

Réquisitoire de l'accusation :

maylis assise à son bureau regarda l'accusé et suivit avec attentionles faits relatés

par laccusé et les témoins en présence puis quand ils eurent fini leur témoignage

elle se leva et descendit dans la salle ,

elle se tourna vers le juge et prit la parole.


votre honneur

aprés avoir lu et entendu les actes d'accusations et les nombreux méfaits dont s'est rendu coupable

du quidam Boujepas ici présent dans ce tribunal je demande une sanction exemplaire.

En effet le dénommé Boujepas a fomenté dans la nuit une révolte contre sa mairie ce qui aurait pu avoir bien des incidents

Et bien que ce sieur ici présent est déjà avec un autre procés il n'a pas hésiter a recommencer et tout cela en moins de deux jours.

C'est pour toutes ces raisons votre honneur que je demande une peine de prison de 5 jours

pour les préjudices subit par le plaignant et 200 écus d'amende

En espèrant que cela lui servira de leçon


puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge retourna s'assoir

Dernière plaidoirie de la défense :

vous ne pouvez pas me sonctioner sans pruve peut étre qu'ils mente

L'accusation a appelé Gullowaar à la barre :

Bonjour M. le Juge,

Je me présente, Dame Gullowaar, citoyenne d'Agen. Je vous apporte ce témoignage précis et concis : Je reconnais formellement l'accusé Boujepas ici présent comme l'un des assaillants que j'ai du affronter la nuit du 17/09/2009 devant la mairie. J'étais alors affectée à la défense de la ville lors de cette tentative de révolte.

Je reste à la disposition de la cour pour d'autres renseignements.

Dame Gullowaar.

L'accusation a appelé Kinjal à la barre :

*Kindjal entra dans la salle d'audience et salua l'ensemble de la Cour.*
Messire le Juge, Dame Procureur,
Je me présente, pour ceux qui ne me connaissent pas : je suis Kindjal, actuelle Prévôt des Maréchaux de notre bon Duché.

Dans le cadre de mes fonctions, j'ai eu vent des courriers envoyés par Messire Boujepas, par l'intermédiaire de mon Vice-Prévôt aux Chefs Maréchaux, Trunks59, agenais lui-même, et par le maire en fonction, Messire Alinor.
Le courrier présenté en caserne et à la Procure circulait effectivement en ville, ce qui a amené la Prévôté à déposer plainte sur le champ pour incitation à la révolte.
Abusant de la naïveté des plus jeunes, ce Sieur leur promettait effectivement de toucher une partie de son argent en attaquant la mairie.

La surprise fut donc toute relative, le jour suivant, lorsqu'une révolte fut repoussée, et que plusieurs miliciens, dont Dame Gullowaar ici présente, ont confirmé avoir reconnu parmi les assaillants Messire Boujepas, ici présent.

Ce comportement est donc par deux fois révoltant et j'espère que l'accusé sera justement châtié de ses actes.

*Kindjal s'inclina puis quitta la barre.*

Enoncé du verdict :

*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce sixieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Compte-tenu des faits reprochés: La révolte devant la Mairie d'Agen.
Compte tenu des témoignages.
Compte tenu que l'accusé a déjà été condamné pour incitation à la révolte

de requalifiez ce procés en Trahison.

de condamner Messire Boujepas à une amende de 50 écus et une peine de 3 jours de prison. Cela s' ajoute à sa précedente condamnation.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Acte d'accusation equalifié en Trahison "Compte-tenu des faits reprochés: La révolte devant la Mairie d'Agen. Compte tenu des témoignages. Compte tenu que l'accusé a déjà été condamné pour incitation à la révolte de requalifiez ce procés en Trahison."


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