Votre Honneur,

Je souhaite évoquer ce jour le cas d'un homme d'Eglise qui malheureusement ne respecte pas les lois en vigueur dans le village où j'exerce.

Je cite l'article premier en vigueur :
"Tout commerçant revendant sa marchandise plus chère que la grille des prix, sans autorisation du Maire ou de son représentant, se verra accusé d'escroquerie."

C'est sur le point concernant la grille de prix que souhaiterait attirer votre attention. Il est en effet clairement affiché en mairie que le prix de vente du lait de chèvre ne doit pas excéder 13 écus par bouteille.
Or le sieur Aqualung a mis en vente les siennes au tarif de 20 écus.
En voici la preuve relevée dans le registre policier :
02-11-2009 06:10 : Vous avez acheté à Aqualung 1 bouteille de lait de chèvre pour 20,00 écus

Malgré une tentative de conciliation engagée par notre lieutenant de police, j'ai nommé Dame Bichounette, rien n'y fit et il persista à vendre à ce tarif.

Je n'ai donc d'autre choix que de porter aujourd'hui l'affaire devant le tribunal malgré toute l'estime que j'ai pour cette personne.

Je sollicite par ailleurs le témoignage de Dame Bichounette.

Aqua entra en soupirant dans le prétoire'
la dernière fois qu'il avait mis les pieds icelieu, c'était pour ne pas avoir payé ses impots. il avait été condanné à les payer, ce qui somme toute n'était que justice'
Depuis lors, il s'efforçait, ayant interrompu ses chères études à l'Université, trop dispendieuses, pour aller travailler à la mine, ce qui pour un homme d'église, aussi agé que lui de surcroit, n'était pas bien facile'
De temps en temps, il passait le temps en allant récolter ses légumes et depuis peu, ayant acheté quelques chêvres, il s'adonnait aux joies simples de l'élevage'
Ah, ces maudites chêvres, non contentes de toujours tirer sur leur piquet, désireuses d'aller folatrer dans la montagne où elles risquaient de rencontrer le loup, comme la pauvre Blanchette de son ami Seguin qui ne s'en était jamais remis' ah quelle était joli la chêvre de Monsieur Seguin' mais pardon, votre Honneur, je m'égare'
Maudites chêvres, disais je' c'est à cause d'elle que je me retrouve de nouveau sur ces bancs'
alors il parait que je vends mes bouteilles de succulent lait de chêvre trop cher' je voudrais bien savoir qui a fixé ce prix de 13 écus pour une bouteille ?? encore un de ces bureaucrates qui n'a jamais sali ses poulaines dans le crottin.
Car enfin, Votre Honneur, restons raisonnable' il me semblait que quel que soit le type d'élevage qu'ils avait choisi, les citoyens devaient être égaux dans le bénéfice qu'il pouvait espérer en tirer'
hors en fixant à 13 écus le prix maximum de la bouteille de lait de chêvre, et à 12 écus, celui de la bouteille de vache, on se moque des éleveurs qui tentent de développer ces nouveaux débouchés
Excusez moi si je vous ennuie avec ces quelques chiffres, je n'en suis pas non plus très fanatique mais ils sont néanmoins indispensables pour ce que je veux vous expliquer'
Acheter une chêvre coute 45 écus' autant qu'une vache'
Pour les traire et les faire abattre, les couts sont également les mêmes, il faut embaucher aux mêmes caractéristiques, il faut posséder un seau, un couteau' brefs les frais sont les mêmes'
Par contre quand on trait une vache, on a la chance d'avoir 2 bouteilles de lait' une chêvre n'en remplit qu'une seule'
Bon vous me direz, les chêvres se trayent tous les 3 jours, au contraire des vaches pour les quelles, c'est 4
Si on considère qu'ils ont une durée de vie similaire, c'est à dire une dizaine de jours, on pourra traire une chêvre 3 fois et une vache deux fois'
Résultat : 3 bouteilles de lait à 13 écus soit 39 écus contre 4 bouteilles de lait à 12 écus, soit 48 écus'

De plus, quand on a finit de traire les vaches, on a encore le plaisir, après les avoir abattu de récupérer un certains nombre de carcasses qui représentent une autre source de revenu supplémentaire'
Ce n'est hélas pas le cas pour les chêvres' ces maudites bestioles ne grossissent quasi jamais et la plupart du temps à 12 jours de vie, elle sont toujours aussi décharnées qu'au premier jour' si de temps en temps une d'elles parvient à maigre, il faut s'estimer content' bref, il ne faut pas compter récupérer un peu d'argent sur les carcasses de chêvres'

Bref, j'avoue avoir un peu exagéré en vendant mes bouteilles à 20 écus mais je voulait justement soulever le problème' j'ai essayé de l'expliquer à Dame Bichounette quand elle m'a écrit mais ma réponse est resté lettre morte'
Voici donc pourquoi je me retrouve aujourd'hui devant vous'
Les éleveurs de vaches ont ils le droit de gagner plus d'argent que les éleveurs de chêvres, c'est ce qu'il semble découler des prix affichés par la mairie de Cahors
Je trouve ça pour ma part profondément injuste '' pas vous ??

Votre Honneur,

Je constate que l'accusé reconnait le caractère abusif de sa vente. Faute avouée à demi pardonnée certes, mais il y a faute tout de même.
C'est d'autant plus injuste que l'accusé ne pourra pas réparer sa faute en rachetant ses produits vendus de façons illicite, puisqu'un personne de passage en a fait l'acquisition.

Bref. Même si le prix de vente maximum du lait de chèvre, fixé par mes soins, semblait sous évalué par rapport à la difficulté de cet élevage, les lois n'en étaient pas moins connus par Monseigneur Aqualung. Ces mêmes lois lui ont également été rappelé par nos agents de police.

On ne peut pas désobéir ainsi sciemment. On doit être en accord avec les lois et porter ensuite la contestation aux oreilles des autorités compétentes, les miennes en l'occurrence en tant que maire.

Par conséquent je requiers une amende de 20 écus correspondant au préjudice (différence entre prix maxi et prix vendu) ainsi qu'un jour de prison pour le caractère intentionnel.

Toutefois, je suis prêt à commuer cette peine, et cela dans l'intérêt du village et de l'accusé.
Cahors ne possède que très peu d'élevages de chèvres et je suis intimement convaincu que cette filière doit être développée.
Aussi je propose de commuer la peine sus évoquée en travaux d'intérêts généraux. Cela consisterait, après engagement écrit de l'accusé, d'abandonner ces poursuites (acquittement) en échange de l'écriture d'un précis sur l'élevage de chèvre (achat, fréquence des traites, rendement...) ainsi qu'un rôle de conseil à l'élevage de chèvres au sein de la mairie de Cahors. Il faudra alors aider les nouveaux éleveurs et organiser la production caprine.

Je laisse donc le temps de la réflexion à l'accusé et confirmerait par courrier le cas échéant son engagement auprès du Juge pour l'abandon selon le respect de contrat évoqué.
La violation éventuelle du contrat donnerait lieu à l'ouverture d'un nouveau procès.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je m'avançais à la barre revêtu de mon uniforme de Police afin de témoigner des infractions de Messire Aqualung
Je me présenta au Juge :
" Bonjour votre Honneur, je me présente Bichounette du Coeur de Guyenne en qualité de Lieutenant de Police de la bonne ville de Cahors"
Voici les éléments du dossier retenu à la charge de Messire Aqualung :
J'achetais 1 litre de lait de chèvre avec le mandat qui m'a été confié par le Maire afin de détecter le contrevenant
02-11-2009 06:10 : Vous avez acheté à Aqualung 1 bouteille de lait de chèvre pour 20,00 écus.
J'écrivais donc au Sire Aqualung :
http://img442.imageshack.us/img442/7811/aqualungcourrierderetra.png
Il me répondis ceci :
http://img684.imageshack.us/img684/4531/1erereponsedaqualung.png
Puis le 17/11, de nouvelles bouteilles de lait apparaissent sur le marché.
Toujours avec le mandat j'achète une bouteille :
http://img121.imageshack.us/img121/1965/achatlaitdechevre.png
sauf que je tombais sur ma dernière remise en vente du lait d'Aqualung qui n'avait toujours pas été racheté et c'est donc un 3ème rachat qui m'a permis de voir que c'était encore Messire Aqualung et qu'il récidivait dans son infraction malgré mon courrier et ma demande de rachat (du lait sur le mandat)
J'avais donc dans le mandat 3 laits de chèvre qui furent racheter par " accident " du moins je le pense par Messire Beefpile.
28-11-2009 18:00 : Vous avez vendu à Beefpile 1 bouteille de lait de chèvre pour 19,00 écus.
28-11-2009 18:00 : Vous avez vendu à Beefpile 1 bouteille de lait de chèvre pour 19,00 écus.
28-11-2009 18:00 : Vous avez vendu à Beefpile 1 bouteille de lait de chèvre pour 20,00 écus.
Je ne sais pourquoi ce Beefpile a racheté le lait de chèvre de Messire Aqualung car sur le marché il y a des laits de vaches beaucoup plus abordable.
Je tiens à dire que je fais respecter les lois en vigueur décrêté par le Maire en fonction ainsi que les décrets, je ne suis pas là pour polémiquer sur le prix du lait de chèvre et de vache, ni sur leurs élevages.
Voilà ma déposition Votre Honneur, je me tiens à la disposition de la Justice.
Saluant respecteusement la Cour puis un signe de tête à l'accusé, je me retira pour retourner à mes fonctions

Zorgl , ayant écouté les différentes parties avec attention , attendit un long moment la réponse du prévenu à la proposition faite par le bourgmestre de Cahors dans son réquisitoire, puis devant son absence de réaction , pris la parole .

Messire Aqualung, votre attitude ne joue pas en votre faveur.
Contrevenant à l'article 1 du décret municipal , et cela malgré les mises en garde du Lieutenant Bichounette, à qui vous nous dites avoir expliqué les difficultés de l'élevage caprin comme vous l'avez fait a nouveau devant ce tribunal , vous affichez votre détermination a n'en pas tenir compte , au vue de la lettre qu'elle a recu. Je vous cite: Mettez moi en procés si ca vous chante.
Ce n'est ni à une lieutenante de police, ni à ce tribunal , de débattre des opportunités cet élevage en Guyenne, mais bien aux éleveurs de chèvres et au bourgmestre d'en faire étude et accords nouveaux. Il n'est fait par en aucun moment en ce tribunal de demande d'autorisation ni de conciliation auprés du maire , et c'est ce que Messire Koyote vous a proposé ici lieu.
Cela ne semble pas vous intéresser . En vertu de quoi j'en déduis que vous préférez enfreindre les lois plutôt que de concourir à une solution constructive à la divergence de point de vue qui vous oppose aux règlements municipaux. Accusé Aqualung , malgré votre grand age , veuillez vous lever pour entendre la sentence.
Frappant d'un coup sec de son marteau.

En vertu de l'article premier des lois cadurciennes :Tout commerçant revendant sa marchandise plus chère que la grille des prix, sans autorisation du Maire ou de son représentant, se verra accusé d'escroquerie
Et du Coutumier de Guyenne Livre II chapitre 2 De la basse justice
De l’Escroquerie :
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.

Moi , Zorgl , juge pour le duché de Guyenne , déclare l'accusé coupable et m'en remet à la peine requise par le réquisitoire de l'accusation, soit 20 écus d'amende et un jour de prison ferme pour votre obstinence au non respect des lois en vigueur.
Qu'il en soit ainsi, j'espére que dans le futur terrain d'entente pourra néanmoins être trouvé.
A Bordeaux, le 12 decembre de l'an de grasce 1457, Zorgl, pour le duché de Guyenne.