Procès ayant opposé Tetiki au Duché de Guyenne

Tetiki était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : alexandre*
Date du verdict : 29/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

archive perdue

Première plaidoirie de la défense :

archive perdue

Réquisitoire de l'accusation :

archive perdue

Dernière plaidoirie de la défense :

archive perdue

Enoncé du verdict :

*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Comte tenu des faits avérés,
Compte-tenu du témoignage entendu,
Compte tenu de l'absence de défense de la part de l'accusé,

Messire Tetiki,de vous condamner à 100 ecus d'amende et à une peine de 2 jours de prison.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 2 jours de prison ferme

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