Procès ayant opposé Snid au Duché de Guyenne

Snid était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : zorgl
Nom du juge : alexandre*
Date du verdict : 05/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

archives perdus

Première plaidoirie de la défense :

archives perdus

Réquisitoire de l'accusation :

archives perdus

Dernière plaidoirie de la défense :

archives perdus

Enoncé du verdict :

Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce cinquième jour du mois de Novembre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Comte tenu des preuves examinées,
Compte-tenu du témoignage qui nous est parvenu
Compte tenu que l'accusé trouve que la peine pour brigandage affligée à Messire Tétiki est une peine peu importante,

Messire Snid, de vous condamner à 100 ecus d'amende et à une peine de 2 jours de prison.

Qu'il en soit ainsi,

*Alexandre pensa que pour une fois qu'un brigand se faisait lui même brigander, cela avait quelque chose de risible*

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 2 jours de prison ferme

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