Procès ayant opposé Arthur98 à la mairie de La teste de buch.
Arthur98 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Vatyas Maire de La Teste-
Nom du juge : Phillau -Shimano
Date du verdict : 15/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch
Votre honneur,
Nous sommes encore réunis ici hélas, ce jour, le 6 juin 1456, pour la mise en accusation d’un indélicat maraîcher de notre bonne ville de La Teste-de-Buch, nommé Arthur98, sous le chef d’inculpation d’escroquerie aggravée de non respect des autorités.
Cet homme s'est emparé sur le marché de trois miches de pain déposées par Dame Madcat notre Tribun, au prix de 2 écus chacune, à destination de nécessiteux, conformément à notre plan d'aide au développement.
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Ceci, en violation flagrante du décret municipal protégeant cette aide :
"Il est interdit à toute personne non autorisée par le Tribun d'acheter le pain à 5 écus ou à 2 écus sur le marché de La Teste-de-Buch.
Fait à La Teste, le 9 avril 1456,
Dame Cassandre de Blayac, maire de la ville."
Décret validé le 10 avril 1456 par le Duché de Guyenne.
Le cas de ce réfractaire s'aggrave du fait qu'il pense pouvoir se permettre de dédaigner les courriers que lui envoient les autorités, et de ce fait, les autorités elles-mêmes.
Deux de Dame Madcat d'abord, lui demandant restitution de ces pains, aimablement, puis l'avertissant ensuite des risques qu'il encourait.
Aucune réponse.
J'ai poursuivi moi-même cette démarche de mon Tribun envoyant deux nouveaux courriers à ce sire sans plus obtenir de réponse.
Cet homme se croit intouchable, c'est certain. Il continue ses petites affaires comme si de rien n'était et j'attends déjà la démonstration habituelle de mauvaise foi éhontée qu'il va nous servir pour "sa défense".
Je tiens donc à préciser dès à présent que les lois en La Teste sont affichées clairement sur le panneau d'affichage de la Mairie (IG) en plus d'être sur la halle répétées en plusieurs exemplaires (dont un topic réservé uniquement à cela).
Nul n'est donc censé ignorer la loi, j'ai veillé moi-même à ce que ça ne puisse être le cas en en facilitant au maximum leur connaissance.
A priori, le sire Arthur98 ne veut point l’apprendre ou la retentir, ou s’en contrefout, je ne sais.
C’est la raison pour laquelle je demanderai qu’une peine suffisamment « enseignante » lui soit appliquée, pour son bien.
Je vous remercie de votre attention.
Vatyas
Maire de La Teste-de-Buch
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le Juge,
Compte tenu du fait que ce sire Arthur98 n'est point au village depuis longtemps, j'aurais eu tendance, normalement à faire valoir clémence.
Mais en ce cas précis, je demanderai plutôt peine instructive afin que ce sire retienne bien qu'on ne batit point sa fortune sur le dos des plus misérables en notre Duché; qu'on ne se permet point non plus de se croire en-dehors des lois au point d'ignorer un Tribun, un Maire et maintenant un Tribunal au grand complet.
Pour cet homme, je réclamerai donc une amende exemplaire de 50 écus qu'il a tout à fait les moyens de payer, ayant développé ses affaires rapidement grâce à ce premier vol, sans aucun doute.
Je pense qu'à moins, la leçon ne lui resterait point en mémoire car il semble, suite à tous nos courriers, qu'il soit particulièrement hermétique.
Je vous remercie de m'avoir écouté, Messire le Juge, et m'en remets à votre sagesse.
Ce jour, le 12 juin 1456
Vatyas de Sabloney
Maire de La Teste-de-Buch
Duché de Guyenne
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
Comme cela a été exposé dans l'acte d'accusation, le Sieur Arthur98 a violé la loi sur le pain réservé aux vagabonds. Pour faciliter la tâche aux jeunes vagabonds j'avais mis 4 miches de pain à 2 écus sur le marché. Je comptais sur l'honnêteté de nos concitoyens pour que nul en dehors des vagabonds n'osât y toucher. un seul de nos jeunes eut la chance d'acheter une miche de pain avant que le sieur Arthur98 ne s'emparât du reste.
J'adressai un premier courrier à ce personnage, lui demandant de restituer ces miches de pain. Il ne répondit point. Pas plus qu'au deuxième courrier le menaçant de graves sanctions. A la malhonnêteté il ajoute ainsi le mépris de l'autorité. Sans doute pensait-il que s'il ne se manifestait pas nous nous lasserions de le poursuivre en vain.
C'est tout, votre honneur, je n'ai rien à ajouter. Merci de votre attention.
ce jour, le 6 Juin 1456
Madcat
Tribun de La Teste de buch
Mon témoignage est déjà inclus dans l'acte d'accusation. Je certifie avoir envoyé deux courriers à Arthur98. Le premier afin de lui offrir une dernière chance de se sortir de cette affaire avant de déranger la Cour. Il l'a ignoré superbement. Le second, le lendemain, après m'être assuré qu'il était bien vivant, travaillant et gagnant sa vie, pour lui dire qu'il ne lui restait que quelques heures avant que je rédige son acte d'accusation. Même réaction de sa part.
J'avoue lui en avoir envoyé un troisième, le jour suivant, soit hier le 5 juin 1456, pour l'avertir que le délai était écoulé.
Ce jour, le 6 juin 1456,
Vatyas,
Maire de La Teste-de-Buch
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la non-présence de l'accusé, le tribunal jugera donc par contumace.
Messire Arthur98, je vous condamne à une amende de vingt écus afin de rembourser le montant des miches substilisées aux nécéssiteux, plus les fraits de dossier.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le quinzième jour de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus