Procès ayant opposé Ludo029 à la mairie de La teste de buch.
Ludo029 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Cassandre ,Vatyas (Maire
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 10/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch
Cassandre entra dans le palais de justice, le visage grave, la peur au ventre. Elle se tenait en face de la cour pour la première fois et trouvait le lieu aussi impressionnant que son couvent. Elle n'envia pas les fauteurs.
Elle s'avança à la barre, quelques parchemins sous le bras. La mairesse s'éclaircit la gorge puis osa d'abord timidement, puis avec plus de conviction :
"Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 19 mai 1456, pour la mise en accusation de Ludo029 sous le chef d’inculpation d’esclavagisme et de récidive.
Je vous détaille les faits qui lui sont reprochés, vous allez être consterné devant une telle énumération.
En effet, le 10 mai dernier Messire Ludo029 embauche messire Boby96 pour 12 écus.
En voici la preuve : http://img237.imageshack.us/img237/1806/ludo0292uk3.jpg
Le sergent de la maréchaussée en charge de la surveillance du marché, Messire Miles_teg, a vu cette embauche avant meme qu’elle ne soit prise. Il a donc averti le Sieur Ludo029, lui rappelant la grille des salaires en vigueur à La Teste, pour qu’il modifie sa proposition. Il n’en fit rien, au détriment de messire Boby96.
le 14 mai dernier, messire Ludo029 embauche Dame Lilou54 pour 12 écus
Voici la preuve : http://img169.imageshack.us/img169/3549/ludo0293aprszw7.jpg
Notre Sergent, Mils_teg, lui a derechef écrit, mais le Sieur Ludo029 ne lui a toujours pas répondu.
Le 16 mai suivant, avec une régularité déconcertante, messire Ludo029 récidive, en embauchant pour 12 écus, messire Mavalaka.
En voici la preuve : http://img169.imageshack.us/img169/4992/ludo0294apresqo9.jpg
Pourtant, notre sergent, ayant vu l’offre avant même qu’elle soit prise, avait de nouveau averti le Sieur Ludo029 de son infraction. Non sans lui rappeler encore une fois, la grille des salaires en viguer et l’article de Loi relatif aux embauches illicites. Le Sieur Ludo029 ne lui a toujours pas répondu.
Le 17 mai, enfin, si j’ose dire tellement je me méfie de l’avenir avec un tel personnage, Messire Ludo029, aec une inconscience totale, embauche cette fois ci Dame Ermessinde, pour 15 écus et une qualification de 10 d’intelligence.
En voici les preuves : http://img231.imageshack.us/img231/1337/ludo0295avantpt7.jpg
http://img507.imageshack.us/img507/3551/ludo0295aprsry9.jpg
Comme à son habitude, et consciencieusement, notre Sergent a averti le prévenu de son infraction avant que cette embauche ne soit prise.
Messire Ludo029 ne daigna répondre que le soir, apres avoir pris le temps de diner tranquillement. Ce courrier est un monument de mensonge, car, bien qu’il s’excuse d’ignorer la loi, messire Ludo029 conteste les tarifs en vigueur, et va jusqu’à menacer de fomenter une révolte. Je cite : je trouve cela inadmissible de me convoquer au tribunal pour une si petite infraction mais attention à la révolte du bas peuple elle demeure en silence mais pourrait bien se réveiller »
De qui se moque-t-on, votre Honneur ? Le sergent Miles lui a rapelé dans chacun de ses courriers les tarifs en vigueur et les aticles de lois relatifs aux embauches illicites. Il ne pouvait donc ignorer tout cela.
Voila donc la réalité des faits, votre Honneur, quatre récidives dans le plus parfait mépris et des lois de notre Duché, de ses habitants et de nos services de la prévoté. Je rajoute qu’à chaque fois, notre sergent l’a averti avant, et proposé un reglement amiable après. Sans aucune réponse à chaque fois.
Vous trouverez toutes les pieces, copies des courriers et preuves, dans le dossier du prévenu.
Je rappelle ici, à toutes fins utiles, l’article de Loi sur les embauches illicites :
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises
Chapitre 1 : Du code pénal
Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute, et désolée d’avoir été si longue."
Cassandre cessa enfin de parler et regagna sa place d'accusatrice.
tout dabord , bonjour à vous .
je reconnais les faits qui me son reprochés , mais c'est la premiere fois que je me retrouve ici devant vous pour des faits dont je regrette sinserement leurs actes , mais je ne savais pas qu'il y avait un salaire minimum a respecter et c'est pour cela que je demanderais votre clemence lors de votre requisitoire car , nous les gens du bas peuple nous ne gagnons pas notre vie , nous ne faison que survivre et il est vrai que nous essayons de grapiller un ecu par ci par là .
Votre Honneur,
je viens d'écouter avec attention la plaidoirie de la défense. Je prends bonne note de ses excuses, mais tout de même, je constate qu'il y a, dans cette plaidoirie bien du mensonge pour tenter de se disculper.
Je reprends les points développés par messire Ludo029.
Il nous dit qu'il se retrouve là pour la première fois. C'est un fait , votre Honneur, mais si aujourd'hui il s'agit de la première fois, nous avons encore, en attente, un autre dossier concernant le sieur Ludo029.
Ensuite, messire Ludo029 nous dit ne pas savoir qu'il y avait un salaire minimum. Le Grand Coutumier est formel là dessus: nul n'est sensé ignorer la loi. Et l'arrété concernant les salaires est affiché en mairie. De plus, comme vous pouvez le constater, le sergent Miles a envoyé moulte courrier pour lui rappeler cet arrété là.
Ne lit-il donc point ses courriers, pour dire qu'il l'ignore, et récidiver le 14 mai, le 16 mai et enfin le 17 mai ?? et ce malgré les lettres de rappel envoyés à chaque fois ?
Non votre Honneur, je vous le dit, ce n'est plus faire preuve de clémence mais de laxisme que de laisser de tels méfaits impunis.
En conséquence de quoi, je demande que l'accusé soit condamné à la peine de 1 jour de prison, ainsi que d'une amende de 10 écus pour les frais de justice. Je demande en plus, une amende de 10 écus au profit de la ville de la Teste, pour le temps perdu à traiter ce genre d'affaire, et le remboursement des différentiels aux victimes, à savoir 3 écus pour messire Boby96, 3 écus pour Dame Lilou54, 3 écus pour messire Mavalaka et 3 écus pour Dame Ermessinde. Le prévenu devra apporter les preuves des remboursements au Lieutenant de la Prévoté, messire Aurélien87, sous peine de se retrouver encore une fois devant ce tribunal, cette fois ci pour non respect d'un jugement rendu.
Vatyas
Maire de La Teste-de-Buch
Je ne peut etre d'accord avec le requisitoire de l'accusation il est vrai que je reconnaisse les faits qui me sont averes mais pour le remboursement des sommes dues je ne suis pas d'accord la prison , pourquoi pas , remboursements des frais c'est hors de question , enfin si les gens trouvaient le salaire proposé trop faible et ben , ils n'avaient qu'a aller voir ailleurs . et puis de toute toute facons si vous me condamnés , je suis dans l'imposssibilite de vour payer car je travaille mais je n'arrive pas a gagner ma vie a cause de vos lois a la noix !!!sur ce je m'en balance de votre verdic le flic de la teste je l'attends au tournant ! et enfin ce n'est pas comme cela que le site va gagner des parts de marché !!!!!!! a bon enttendeur ! SALUT !!
Votre Honneur,
Je n'ai pas grand chose à rajouter à l'acte d'accusation si ce n'est que j'ai envoyé 9 courriers à Messire Ludo029 avant que celui-ci daigne enfin me répondre.
Je pense que Messire Ludo029 se moque de la justice et des lois et j'espère que sa peine sera sévère.
Je n'ai rien d'autres à ajouter votre honneur.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du caracère répétitif des délits de l'accusé,
Compte tenu des sommes à rembourser aux victimes de l'accusé,
Messire Ludo029, je vous condamne à un jour dans les geôles de Guyenne, d'une amende de 30 écus comprenant les fraits de dossier et le remboursement des victimes.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le dixième jour de juin de l'an de grasce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 1 jour de prison ferme