Procès ayant opposé Arthur37 au Duché de Guyenne
Arthur37 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arnaut_de_chesnais
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 20/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Monsieur le juge, nous sommes le 9 juillet de l’an de grâce 1456 et je lance un procès à l’encontre du sieur Arthur37 sous le qualificatif de trouble à l’ordre public :
"Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public."
Je commencerai mon réquisitoire en soulignant un fait précis qui détermine l’ensemble de ce procès.
L’article III tel que présenté, souligne l’inégalité d’une atteinte physique ou morale à l’encontre d’un habitant de Guyenne.
Or, la victime se trouve être étrangère du territoire de Guyenne et résidente en la ville de Lectoure sur le territoire de L’Armagnac. J’ai nommé Messire Billout , en présence sur notre territoire sans laisser passer. Mais nous ne sommes point là pour juger de la culpabilité de Messire Billout mais bien celle de ce triste brigand qui représente par ses actes une menace pour la communauté de Marmande et pour les voyageurs Guyennois qui circulent sur cette partie de nos terres.
Il se trouve, que la victime soit un étranger ! Mais un brigand se moque bien ce cela. Aujourd’hui il s’agit d’un habitant de l’Armagnac en présence sur notre sol, et demain ? Quel crime cet individu perpétra ? Comment ose t’il faire de la Guyenne son lieu de chasse !
*se tournant vers l’accusé*
Messire, je reste dans l’attende de votre témoignage.
Vous avez le droit de vous faire assister par un avocat en la personne de Messire Totort.
J’appel à la barre le sieur Giova, Sergent de police de la ville de Marmande.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge,
Que dire de plus !
L'accusé ne se présente pas au procès.
L'accusé rackette sur le territoire de Guyenne.
L'accusé montre encore une fois de plus son dédain profond pour la justice de Guyenne.
Scandaleux comportement que celui d’un homme qui a perdu le sens de la valeur.
Je demande une peine conséquente, pour bien lui faire comprendre que l’on ne peut se moquer impunément de nos lois.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Giova se presenta a la barre ...
bonjour
Monsieur le juge ,il est question d'une affaire de rackette
qui a eu lieu dans le duché de Guyenne entre
Marmande et Agen ,Messire Arthur37 se trouvait entre
les deux villes dans la seule intention de nuire a autrui.
Certe il s'en est pris a un voyageur mais ca aurait pu etre n'importe
quel Guyennois .
En tant que Sergent de police ,je me dois de faire respecter
les lois .
Voici les faits :
http://i48.servimg.com/u/f48/11/18/42/15/billou11.jpg
je vous le dit Monsieur le juge ce messire Arthur37
constitue une menace pour n'importe quel Guyennois ,on ne peut laisser agir ce genre d'individu impunément.
Giova termina sa plaidoirie puis reprit sa place
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la gravité des faits à la vue de la récidive manifeste
Compte tenu de l'absence de l'accusé,
Je vous condamne, messire Arthur37, à une peine exemplaire de deux jours de prison.
Qu'il en soit ainsi.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme