Procès ayant opposé Malawi25 à la mairie de Bazas.
Malawi25 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 15/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 9 juillet 1456, pour la mise en accusation de malawi25 sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a été pris en flagrant délit de vente à tarif illégal.
Le 04 juillet il a tenté de vendre une stère de bois au prix de 5 écus à notre service de police. Or le prix est fixé à 4 écus la stère par décrêt municipale, affiché en halle, en mairie, envoyé par courrier à tous nouvel arrivant ou voyageur et rapellé chaque semaine dans le courrier du maire.
Il a été immédiatement avertit par notre service de police lui fournissant même copie du décrêt.
Le 9 juillet, il vend désormais du mais à 3,70 écus or le prix est fixé à 3,60 écus par le même décrêt qu'il a enfreint.
Voici les preuves messires le juge :
http://i43.servimg.com/u/f43/12/43/19/59/escrom10.jpg
http://z1.zod.fr/z/capture-mais-WBs.png
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
votre honneur, je ne cherche pas à escroquer les habitants de Bazas. Quand je vois sur le marché le manque de viande, le manque de fruits, le manque de légumes, le manque de lait et le prix exorbitant de ces denrées quand il y en a, il me semble juste d'augmenter légèrement mon maïs (de 0,10) afin de pouvoir non pas me nourrir correctement mais de ne pas mourir de faim.
Cuchulain se leva et regarda l'individu...
- Messire les lois sont les mêmes pour tous et ceux qui mettent les denrées à prix élevés se verront poursuivis également! La loi est la même pour tous et vous n'en estes point exempté.
Et le fait que mon voisin s'adonne à des actes illicite ne m'exempte pas des lois en vigueure.
De plus je vous rapelle que vous avez réitéré vos méfaits à deux reprises et ce malgré les avertissements.
Dois-je également me forcer à vous enseigner l'essentiel de l'économie pour vous rappeller que si la matière première augmente, le produit finale le fera d'autant plus? Par vos actions, vous escroquez les habitants de Bazas et de toute la Guyenne! De par vos actes vous entretennez l'inflation!!.
Vous estes un affameur messire, il n'y a pas d'autres mots!!
Cuchulain se retournant vers le juge :
- Messire juge, vue la répétition de l'acte frauduleu et ce malgré l'avertissement de nos services d'ordres, je requiert une peine éxemplaire en géôle où l'accuser aura loisir d'estudier les lois et décrêts de nos contrées. Peine qui devrait être assortie d'une amende couvrant les frais engendrées par les services de police et la mairie, sommes qui auraient pu servir à nourir nos démunis.
Se retournant à nouveau sur l'accusé :
- J'ose espéré que vous avez conscience que les sommes engagées par la mairie pour réguler le marché sont d'autant de nouriture en moins importée sur notre marché; régulation nécessaire par faute d'individu de votre espèce!!
Je suis désolé et je ne recommencerai plus; De toute façon je vais bientôt mourir de faim car il n'y a rien à manger à Bazas. Je ne peux même pas commander de pain dans vos ntavernes
Leepo avais ecouter la plaidoirie de l'accusez et vient a la barre a l'appel de son nom.
Messire le juge.
Messire vous dite que mettre 0.10 écus de plus , n'est point grave part rapport a d'autre produit mais vous ne respecter pas les decrets, si vous avez vus d'autre produit qui se font rare en se meoment au dessus des prix ne vous en inquietez pas , j'ai surement contacter ces personnes et certaine d'entre elle on au moins répondus a nos courriers se qui n'est pas votre cas.
leepo retourna s'assoire apres avoir saluer le juge.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la petitesse du délit,
Compte tenu de la repentance de l'accusé,
Je vous condamne, messire Malawi25, à une amende de cinq écus, comprenant le remboursement de vos méfaits et les fraits du procès
Qu'il en soit ainsi.
Faict le quinzième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus