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Procès ayant opposé Zied68 au Comté du Languedoc
Zied68 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Thithili
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 18/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Ce 2 février 1457
Nous, Thithili, procureur du Languedoc, présentons à la cour, l�acte d�accusation de Kalicoba contre Zied68.
En effet, le 2 février 1457, l�accusé a injurié par courrier sir Kalicoba, le maire de Alais.
Voici donc la lettre contenant les propos déplacés de l�accusé :
http://i66.servimg.com/u/f66/12/46/86/21/insult10.jpg
Zied68 a donc enfreint l�article 4.5.9 du coutumier Languedocien :
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Nous rappelons qu�en vertu de l�article 15 de la loi de procédure pénale, l�accusé peut demander l�aide d�un avocat à cette adresse :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Pour ne pas changer, l'accusé ne s'est pas présenté.
Ayant écouté avec attention le réquisitoire du procureur, et n'ayant malheureusement pas entendu l'accusé, il en ressort que "qui ne dit mots consent'.
La cour à décidé, que la culpabilité de l'accusé était évidente et condamne l'accusé à 10 écus d'amende, ce qui j'espère le calmera
Fait à Montpellier par le Juge Bentich, le 18 fevrier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus