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Procès ayant opposé Zakia au Comté du Languedoc
Zakia était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 21/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Aujourd�hui, vendredi, VIe jour de février de l�an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d�Exat, adjoint du procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l�affaire opposant Zakia, à la municipalité de Carcassonne.
En date du 27 janvier, l�accusé a mis en vente sur le marché de la ville des carcasses de cochons au prix de 20 écus, soit 4,5 écus de plus que le max autorisé, allant ainsi à l�encontre des décrets municipaux en vigueurs et énoncés ci-après :
Denrées
Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant
Que le prix des denrées est limité tel qu�ici indiqué :
blé : 13.50
maïs : 3.60
seau : 46.00
couteau : 16.50
seau non cerclé : 29.50
pain : 6.55
carcasses de cochon : 15.50
carcasses de vache : 31
peau : 16.20
laine : 13.00
grandes échelles : 78.00
Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est.
L�accusé a été prévenu de son irrégularité par une missive de la brigadière, Dame Cyrianna2002, mais n�a pas souhaité y répondre. Voici le ticket de caisse pour vérifier nos dires :
http://www.imagefreehost.com/files/31012009/ue70487390976.jpg
Nous appelons donc l�accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus déplorables.
Nous rappelons qu�en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l�accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Vu qu'Aristote dans sa grande bonté, a rappeler l' âme de cette jeune fille, et que son corps a été mis en terre dans un lieu saint, la cour arrête les poursuites et déclare la relaxe
Fait à Montpellier par le Juge Bentich le 21 Février 1457
Le prévenu a été relaxé.