Procès ayant opposé Aioros au Comté du Languedoc

Aioros était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 17/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier

Acte d'accusation :

En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour esclavagisme le dénommé Aioros. En effet en date du 23 avril 1457 ce dernier a lancé et conclu une offre d�emploi allant à l�encontre des décrets municipaux de Montpellier

Voici toutes les pièces à convictions


L�embauche

23/04 18:43 : Aioros embauche Flikflak pour 15,00 écus

Voici les courriers échangés

Messire Aioros,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Liloïe Alienor, membre de la Maréchaussée de Montpellier. (Quoique l'on se connait déjà!)

Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal. Voici les salaires permis:
*****
Décret n°1 : Des salaires.
Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier ou y séjournant,

Que toute embauche de 0 à 10 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins 16 écus.
Que toute embauche de 11 à 18 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 18 écus.
Que toute embauche à 19 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 21 écus.

Que ce décret est considéré connu de tous, et qu'ainsi, personne ne pourrait évoquer son ignorance pour se soustraire à la loi.

Que tout employeur ne satisfaisant pas à ce décret pourra être poursuivi en justice, et que s�il est déclaré coupable, la motion "esclavagiste" sera inscrit sur son casier judiciaire.
*****

Selon les lois en vigueur dans ce comté, je vous demande de dédommager Messire Flikflak en lui donnant les 1 écus que vous lui devez.
Le dédommagement peut se faire en achetant la miche de pain que votre employé mettra en vente.
Pour les modalités pratiques, veuillez pour cela vous mettre directement en rapport avec lui.

Veuillez ensuite me faire parvenir la preuve (par screen) que le dédommagement a bien eu lieu.

Je vous laisse le délai légal de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation.
Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre.

En cas de récidive, une plainte sera déposée au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

Liloïe Alienor.

Spoiler:
Messire Flikflak,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Liloïe Alienor, membre de la Maréchaussée de Montpellier.

Vous avez accepté une offre d'emploi en dessous du salaire légal, je vous demande de faire plus attention aux lois en vigueur et ne plus accepter une offre sous payée.
Vous pouvez consultez les salaires applicables à la Mairie.

Vous pouvez toutefois être dédommagé en demandant à Messire Aioros de vous racheter une miche de pain au prix de 7.45 écus (prix d'une miche (6.45) plus 1 écus qu'il vous doit ).

Veuillez ensuite me faire parvenir la preuve (par screen) que le dédommagement a bien eu lieu.
Seul votre employeur peut vous dédommager, s'il refuse de le faire, veuillez me prévenir.

Si vous acceptez une seconde fois une offre d'emploi sous payée, vous n'aurez droit à aucun dédommagement.

Cordialement,
Liloïe Alienor.

Voici les articles de lois et les décrets bafoués dans cette affaire

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

Décret/loi bafoué :

Décret n°1 : Des salaires.
Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier ou y séjournant,

Que toute embauche de 0 à 10 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins 16 écus.
Que toute embauche de 11 à 18 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 18 écus.
Que toute embauche à 19 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 21 écus.

Que ce décret est considéré connu de tous, et qu'ainsi, personne ne pourrait évoquer son ignorance pour se soustraire à la loi.

Que tout employeur ne satisfaisant pas à ce décret pourra être poursuivi en justice, et que s�il est déclaré coupable, la motion "esclavagiste" sera inscrit sur son casier judiciaire..


J�attire l�attention de la cour sur un fait important

Il y a déjà eu une affaire d'esclavagisme réglé à l'amiable daté du 08/02/1457

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Première plaidoirie de la défense :

Bonjour

Tout d'abord, je ne suis pas né a Montpellier, je suis né a Castel, je suis venu m'installer a Montpellier
Dans les villes que j'ai parcouru, l'embauche minimum est à 15 ecus et j'ai mis mon offre d'emploi a 15 ecus par habitude. Donc voilà mais je ne l'ai fait qu'une fois

Deuxiement, je suis de bonne foi et de bonne volonté, croyez moi !!!

J'ai voulu rembourser Messire FlikFlak, croyez moi
Je suis allé le voir, je l'ai cherché, je l'ai cherché et j'ai fini par le trouver
Mais quand je l'ai trouvé, je n'ai pas pu le rembourser !!

Vous savez pourquoi ????
Parce que j'ai trouvé Messire FlikFlak, enfin ce qu'il en reste, dans la fosse commune

Messire FlikFlak est mort !!!

Bien que de bonne volonté, je me vois mal donner 1 ecu a un mort !!!

C'est pour cela que je n'ai pas donné suite et que j'ai abandonné mais j'aurai du prévenir Liloïe_alienor que Messire FlikFlak etait mort
Remarque, elle ne s'est pas soucié aussi de savoir si Messire FlikFlak etait encore en vie et vous non plus

Je suis le seul a l'avoir remarqué !!

Informations sur Flikflak
Né(e) le 17 Janvier 2009
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Montpellier

Flikflak est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 127

(le 24 avril il etait déjà mort et sa derniere reconnexion date du 26 avril)

Voilà Monsieur le Juge

Je suis et j'ai été de bonne volonté, j'ai voulu régler l'affaire au plus vite mais quand j'ai trouvé Messire FlikFlak, il commençait a faire de l'engrais pour les plantes

Si vous souhaitez que je m'acquite auprès de la Justice, je pourrai offrir une biere a Dame Liloïe_alienor ou lui faire une remise une paire de chausse, lui offrir une paire de chausse pour 20 ecus seulement

Bien a vous

Messire Aioros

Réquisitoire de l'accusation :

Hum effectivedment la victime est décédée, mais je sais de source religieuse que, sont décès date d'après le 26 avril, mais cette affaire date du 23 et le nombre d'habitant de Montpellier n'est pas si élevé.

Je demande donc 5 écus d'amende, et que l'on ne vous y reprenne plus

Dernière plaidoirie de la défense :

(Bonjour, comme je l'ai dit, la date de derniere connexion indique 26 avril mais un joueur peut se reconnecter meme s'il est mort, quand j'avais vu en rouge, vous etes en proces, j'ai vu l'affaire, je suis allé voir le perso et il etait déjà mort mais il a essayé de se reconnecter le 26 et il a abandonné par la suite, voilà)

Cher Tribunal,
Je suis tout a fait d'accord pour cette amende
Vous direz la procédure a suivre pour vous régler la somme de 5 écus
Bien a vous
Aioros

La défense a appelé Lilo�e_alienor à la barre :

Adissiatz !

Je confirme avoir envoyé ces courriers, et comme nous, nous devons de le faire, s'il y a aucune réponse ni de l'employé, ni de l'employeur; nous devons porter l'affaire en justice.

Merci pour m'avoir écouté.

*Liloïe sourit puis attendit la fin du procès pour pouvoir vaquer à ses occupations.*

Enoncé du verdict :

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Aioros a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Montpellier.

Considérant que l'accusé ne nie pas avoir commis cet acte répressible par nos lois.

Considérant que l'accusé semble être de bonne foi mais n'a apporté aucune preuve de ses dires devant nous.

Considérant que l'accusé a déjà commis un tel acte qui a heureusement pu être racheté par une procédure de proximité.

Relevons que les acteurs judiciaires ne sont en aucun cas soudoyables et qu'ainsi il s'agirait d'un outrage d'essayer de résoudre cette affaire autour d'une bière ou en vendant des chausses à bas prix.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons Messire Aioros conformément à l'article 4.4.9 du coutumier Languedocien et aux décrets municipaux en vigueur dans la bonne ville de Montpellier à une amende de 5 écus.

Espérons que notre jugement lui servira de leçon et qu'on ne l'y reprendra plus sans quoi cette amende de 5écus pourrait nettement plus copieuse.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus

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