Procès ayant opposé Clemenceau au Comté du Languedoc

Clemenceau était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 29/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève

Acte d'accusation :

En ce jour du 21 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Clémenceau pour esclavagisme. En effet l�accusé a embauché Rainbowstar et Blackstrip en dessous du salaire normal prévu par le décret municipal de Lodève sur la grille des salaires.

Voici les contrats de travail qui le prouvent :

http://img23.imageshack.us/img23/2762/21032009f.jpg
http://img17.imageshack.us/img17/9292/escclemenceaublackstrip.jpg

Voici l�article de loi entravé par l�accusé

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.


Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

Première plaidoirie de la défense :

messieurs ne m ayant pas rappeler qu il fallait que le salaire soit au dessus de 15 ecu dans ma precipitation j allais commetre deux foi la meme erreur je vous suis gre de m avioir repris de ce fait a l avenir je ferait plus attentionrecever mes sinceres excuses et tout mon respect du a votre rang merci

Réquisitoire de l'accusation :

Que vous soyez désolé, j'en conviens mais vous avez été prévenu par les membre de la maréchaussée après votre première affaire.

C'est donc pour noyer le poisson, que vous essayer d'amadouer la cours.

Dans cette affaire, nous demandons donc une amende de 30 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Accusé levez-vous, nous allons rendre notre verdict

Ayant entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procureur.

Ayant entendu la défense qui n'est pas dénuée de bons sens, mais la loi est la même pour tout le monde

La cour vous condamne donc à 15 écus d'amende, ce qui j'espere vous fera réfléchir

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'appel du royaume

Fait à Montpellier par le juge Bentich le 29 Mars 1457

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus

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