Procès ayant opposé Chtiflood au Comté du Languedoc

Chtiflood était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 08/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève

Acte d'accusation :

En ce jour du 22 Février 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Chtiflood pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne s�est révoltée à Lodève pour la seconde fois.

Voici les éléments à charge :

http://img159.imageshack.us/img159/3935/rvolte.png

Voici l�article de loi entravé par l�accusé

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge vous avez comdamné l'accusé il y a quelque jour de cela pour les mêmes faits.

Cette personne s'est déjà révolté à Lodève et elle continuera surment de le faire tant qu'on ne lui montrera pas que c'est un délit grave.

Dans cette affaire nous demandons donc une amende de 250 écus et 3 jours de prisons.

Dernière plaidoirie de la défense :

Bonjour, je tien à vous informé que je me suis révolté sans en savoir vraiment les conséquencs.En effet je me suis révolté une première fois, puis un ou deux jours plus tard, une seconde fois, je ne savais absolument pas la première ni la deuxième fois les conséquences de c'est acte. A l'heure d'aujourd'hui j'en ai pris consience et plus jamais je ne recomencerais. Cordialement chtiflood

La défense a appelé Greg85 à la barre :

Pas de témoignage

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous, nous allons rendre notre verdict

Ayant entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procureur.

Ayant écouté pour la deuxième fois l'excuse de l'accusé, qui cette fois est bien une excuse bidon, puisqu'il n'a pas tenu parole.

Nous vous condamnons à 30 écus d'amende, et a effectuer le jour de prison que vous vous aviez en sursis, vu le peu de temps depuis votre dernière visite dans ce tribunal. La prochaine fois n'oubliez pas que cela pourra être double voire même triple, car vous entrerez dans la catégorie des multi récidivistes.

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de la décision auprès de la cour d'appel du royaume.

Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 08 Mars 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 1 jour de prison ferme

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