En ce jour du 16 Février 1457, nous Aeris_g., mettons en accusation pour la seconde fois le sieur Zied68 pour trouble à l�ordre publique à Alais. En effet, ce dernier à menacer de violer Dame Cahuete, puis là ensuite insulté.

Voici les croquis de la scène comme les décrives la victime et son compagnon Binonounet

http://img300.imageshack.us/img300/7577/sanstitrefq8.png

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Voici l�article de loi entravé par l�accusé

Article 4.5.9. : Injure
- Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué
autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de
l'amende.

Article 4.5.29. : Menaces
- Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui
causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par
n�importe quel moyen est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende.


Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne ne s'est pas présenté car elle se sait coupable.

Nous demandons donc à la cour une amende de 50 écus et 1 jour de prison

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez vous, nous allons rendre notre verdict

Ayant entendu l'acte d'accusation ainsi que le réquisitoire du procureur.

N'ayant pas entendu l'accusé, comme à son habitude, et vu la gravité des faits, nous le condamnons à 1 jours de prison ferme et 5 écus d'amende pour outrage à la cour vu son absence, il apprendra ainsi qu'on ne manque pas de respect à une jeune fille.

Je rappelle que les parties peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'Appel du royaume.

Fait à Montpellier par le Juge Bentich le 28 Février 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.