Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Pot pour Esclavagisme sur la personne d'Herlhein (n'ayant pas droit à un dédommagement pour avoir été embauché pour un salaire illégal le 7 novembre 1454).

Celle ci aurait embauché sa victime à 17 écus pour 19 points de caractéristiques (Selon les lois en vigueur au Puy, le salaire demandé pour 19 points de caractéristiques est fixé à 22 écus.). Suite au courrier de la Prévôté, nulle réponse ne fut donnée.

Ci-joint les preuves:

http://img167.imageshack.us/img167/2640/embauchepot17cuseffectuqg0.jpg

Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Malgré la fuite du prévenu, qui a décidé de se cacher chez les religieux-, nous allons demander à son encontre une amende de 10 écus, composée des 5 écus dus et de 5 écus d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë I Chia, occupé à trancher les derniers litiges soumis à son appréciation, saisit le prochain jugement sur la pile de ceux qu’il a préparés, ayant lu les dossiers et écouté les plaidoiries et réquisitoires.

“En l’absence de l’accusé, Nous allons donner lecture du jugement que Nous rendons.

Attendu que le sieur Pot a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé à un employé qualifié un salaire inférieur au minimum légal ; qu’en effet, il aurait dû verser une paie de 22 écus et n’a réellement donné que 19 écus.

Attendu que la preuve a été rapportée et que la défense n’a pas daigné se manifester pour faire valoir une quelconque explication à ses actes illégaux.

Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine de 10 écus d’amende.

Par conséquent,

Déclarons Pot coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles XIX, VI et XI du coutumier languedocien, livre pénal, à une amende de 10 écus ;

Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;

Informons les parties qu’elles peuvent faire appel du jugement devant la cour d’appel du royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 20 février 1455.

L’audience est levée !”