Procès ayant opposé Marius84 au Comté du Languedoc

Marius84 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Nath31
Nom du juge : Divinius
Date du verdict : 24/01/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

En ce 05 décembre 1458 à Montpellier, Nous Nath31 procureur du Languedoc mettons Mestre Marius84 en accusation pour trouble à l'ordre public.

Mestre Marius84 est accusé d'avoir brigandé, dans la nuit du 02 au 03 décembre 1458, Mestra Celyna alors qu'elle voyageait sur les chemins entre Uzes et Montélimar.

Je joins au dossier les preuves apportées par Dame Celyna voyez vous même votre honneur.
03-12-2010 04:06 : un malfaiteur nommé Marius84 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Et ce courrier reçu par le pévot adjoint Messire Toon3146 de la part de dame Celyna

Bonjour Messer Prévôt adjoint,
Voici le récit de ma mésavanture.
Je suis partie le 2 décembre pour terminer mes études dans la voie de l'Église. En route vers Montélimar, j'ai fait une fâcheuse rencontre.

03-12-2010 04:06 : un malfaiteur nommé Marius84 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Je veux donc porter plainte.
Merci de vous occuper de cette situation.
Cordialement
Celyna

Messire Marius84 vous avait essayé de détrousser Dame Celyna vous êtes donc accusé d'avoir enfreint les articles du coutumier suivant
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de lamende ou' de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Votre honneur je tiens à ajouter ce point qui sera très important pour la suite des débats. Comme le précise Dame Celyna, elle n'est plus actuellement en languedoc étant partie étudier dans un autre comté, ce qui est tout à son honneur. Je demanderai donc à la cour de prendre en compte ce fait, que la victime Dame Celyna n'a pas fui ses responsabilités en quittant le Languedoc son départ étant guidé par des impératifs professionnels.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Votre Honneur, mesdames et messieurs reprenons les faits.
Mestra Marius84 a attaqué dans la nuit du 02 au 03 décembre 1458 mestra Celyna entre Uzes et Montélimar. Pourquoi un tel geste ? nous ne le saurons jamais l'accusée n'ayant pas daigné de présenter devant nous.
Nous avons assez de preuves cependant pour la condamner, je vous les remontre à nouveau.
Voici le courrier de Mestra Celyna qui je vous le rappelle partait afin de terminer ses études dans la voie de l'église
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Bonjour Messer Prévôt adjoint,
Voici le récit de ma mésavanture.
Je suis partie le 2 décembre pour terminer mes études dans la voie de l'Église. En route vers Montélimar, j'ai fait une fâcheuse rencontre.

03-12-2010 04:06 : un malfaiteur nommé Marius84 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Je veux donc porter plainte.
Merci de vous occuper de cette situation.
Cordialement
Celyna

Certes me direz vous, Dame Celyna a su se défendre et donner une correction à son agresseur, mais devons nous laisser nos chemins aux mains de brigands qui agressent et pillent nos braves languedociens et les voyageurs.
Votre Honneur, je suis lasse d'avoir à traiter tous les jours ce genre d'affaires et je demande une sanction exemplaire.

Je rappellerai à tous les articles bafoués du coutumier.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Le Languedoc ne peut pas laisser faire de tels agissements,
Ce doit être un Comté où l'ont se sent en sécurité,
Notre justice doit se montrer ferme,
Je réclame donc contre l'accusée une peine de prison de 1 jour minimum.
Je vous remercie.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.
Nous Divinius, juge du Comté du languedoc. En ce 24 Janvier 1459, rendons la Justice dans ce procès opposant Mestra Marius84 au comté du Languedoc.

Accusée, levez vous !!

Vous êtes actuellement poursuivi pour Troubles à l'ordre public pour brigandage sur la voie publique.

Attendu que nous ne disposons d'aucunes preuves tangibles et sérieuses. Que toutes personnes apparaissant devant la justice des hommes, en Languedoc est déclaré comme Innocent jusqu'à que preuve dise le contraire.

Attendu que nous n'avons eu aucune témoignages de la dite victime.

Attendu que parole contre parole, David lui même jugerait qu'il vaut mieux l'innocence au faux coupable.


Par ces motifs :

Reconnaissons la dite accusée NON COUPABLE. L'accusation doit réunir des témoignages - des preuves tangibles(screen) pour appuyer son attaque.

La séance est levée !

Le prévenu a été relaxé.

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