Procès ayant opposé Topherdu59000 au Comté du Languedoc

Topherdu59000 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 03/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Monsieur le juge, il s'agit à nouveau de juger le violent Topherdu59000 pour brigandage, en effet celui-ci a aussi attaqué Mikeylangelo sur les routes. Cet acte a été commis avant le lancement du premier procès c'est pourquoi il ne s'agit pas de récidive mais de deux actes à juger conjointement.
Comme précisé précédement le prévenu peut faire appel gratuitement au bareau du Languedoc.

Première plaidoirie de la défense :

je plaide coupable et n'attend aucune clémence de votre part.

toutes mes escuses à messire Mikeylangelo.

mes respects messire!

Réquisitoire de l'accusation :

Le procès est relancé, car soufre d'un vice de forme.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne interessée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Micleo à la barre :

s'avançe vers le juge et le salut respectueusement"

monsieur le juge, monsieur le procureur......

je ne viens pas en ce tribunal pour défendre les acts de messire topherdu que j'ai le regret d'avoir comme neveu mais pour dire qu'il ne peut étre juger pour cette fois car je ne vois pas dans le requisitoire du procureur les articles de loi qui on était enfrein.

et je demande donc une relaxe pour vice de forme.

messieurs, je vous souhaite une agréable journée

Enoncé du verdict :

*Le juge, considérant le vice de forme, dit simplement :*

"Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc,

Attendu que Sire Tropherdu59000 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir agressé Sieur Mickeylangelo.

Attendu que l'accusation n'a point fait mention des articles de loi enfreints par l'accusé.

Prononçons un non-lieu dans cette affaire.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 3 avril de l'an d'Horace 1455.

L’audience est levée."

Le prévenu a été relaxé.

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