Procès ayant opposé Jeaneude au Comté du Languedoc

Jeaneude était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 08/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes

Acte d'accusation :

Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Jeaneude pour Escroquerie par MA non-déclaré.

Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.

Ci-joint les preuves :

http://img185.imageshack.us/img185/9017/jeaneude1sz1.jpg

http://img249.imageshack.us/img249/1103/jeaneude2io0.jpg

http://img256.imageshack.us/img256/8158/jeaneude3uv3.jpg

http://img256.imageshack.us/img256/7514/jeaneude4vs7.gif


L’accusation appelle l’agent ulyse89 à la Barre

Première plaidoirie de la défense :

Je n'ai a aucun moment été hors la loi chacuns des maires des villes par lesquelles je suis passé, était parfaitement au courrant du fait que je sois MA. Non seulement votre accusation est fausse mais de plus elle est infondée, et en voici les preuves:

Ville de Nîmes:

Titre : reponse mairie

Expéditeur : Malekith. d'd'l'ecuyer d'jub
Date d'envoi : 2007-02-02 23:38:06


bonjour,

La mairie n'a besoin de rien pour l'instant
vous pouvez vendre sur le marché en quantitée raisonnable et en respectant les prix en place à nîmes.

Uzès:
Expéditeur : Sharkhou
Date d'envoi : 2007-02-03 11:53:13


suite à notre conversation d'hier, je vous confirme:

- la transaction bois à 3,90 contre farine à 14,75 portant sur l'ensemble du stock annoncé soit 274 steres
- l'autorisation d'acheter ce que bon vous semble sur nos marchés mairie et joueurs
- l'autorisation de vendre vos produits listés sauf fruits et legumes

amicalement

Sharkhou
Adjoint au maire


Alais: Titre : Re: jeaneude marchant ambulant

Expéditeur : Enduril de Noùmerchat
Date d'envoi : 2007-02-11 13:52:36


Messire,

Je vous autorise à vendre pour la journée vote laine et un stock de 40 sacs de maïs.

Nous sommes en grève actuellement, mais 4 pelotes le laine s'y changeront rien et un peu de Maïs devrait pouvoir soulager cetaines personnes sans pour autant briser notre mouvement.

Si vous trouver quelque chose qui vous intéresse sur le marché, n'hésitez pas.

De mon côté, je préviens notre Lieutenant de police.

Cordialement
Dame Enduril


Je les appel d'ailleur en tant que témoin dans cette affaire.

C'est tout ce que j'ai à dire pour le moment.

Réquisitoire de l'accusation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Sharkhou à la barre :

Je ne puis juger de l'attitude du Sieur Jeaneude pour les faits qui lui sont reprochés ici, n'en ayant été nullement témoin. Cependant je vais témoigner de ce dont j'ai connaissance directe pour la cité d'Uzès.

Jeaneude a eu chez nous un comportement irréprochable en nous contactant à l'avance pour autorisation préalable, nous a communiqué son inventaire sur simple requête et a respecté à notre connaissance nos instructions à la lettre pendant les quelques jours qu'il a passé chez nous.

Voyant son attitude, et sachant qu'il continuait sa route vers Alais, je me suis même permis de le recommander à Dame Enduril.

Je me tiens à votre disposition pour plus ample information.

La défense a appelé Enduril à la barre :

Enduril s'approche de la barre.

Effectivement, Messire Jeaneude m'a envoyé un pigeon en me demandant l'autorisation de commercer at m'a fournis une liste de ses marchandises.

La laine étant très rare sur la marché, je lui ai donné , malgré la grève qui sévit à Alais, l'autorisation d'en vendre les 4 pelotes qu'il proposait. Et arrivant chez nous le Dimanche, jour de messe, et constatant que le marché était pratiquement vide de maïs, je lui ai donné l'autorisation de vendre quelques sacs afin de la soulager et suivre ainsi la voie qu'Aristote m'a montré.

Je n'ai eu aucun soucis avec lui, il a respecté scupuleusement notre accord et j'aimerais que tout les marchands soient aussi intègres que lui.

Enduril sourit et retourne à sa place.

L'accusation a appelé Ulyse89 à la barre :

messire capitaine revolte qui est le reponsable de verger dans nimes et qui a des relations avec le maire a deposer une plainte contre l'accusè ce dernier n'a pas repondu aux lettre du responsable et à continuer ces ventes de marchandises chez nous.

Enoncé du verdict :

Breizh prend la parole :

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Jeaneude a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de marchandage non-autorisé,

Attendu que sa bonne foi a été prouvée et confirmée à plusieurs reprises,

Par conséquent,

Relaxons le sieur Jeaneude de l'affaire dont il est l'objet.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le 08/03/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.

L’audience est levée”

Le prévenu a été relaxé.

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